Fourniture de colis de fin d'année

La présente consultation est passée sous forme d'un marché à procédure adaptée soumis aux dispositions de l'article R2123-1,1° du Code de la Commande Publique.Accord-cadre à bons de commande en application de l'article et R2162-2 alinéa 2 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique.Durée initiale de 12 mois à compte de sa notification, reconductible 2 fois 12 mois, sans pouvoir excéder 36 mois.

Client

COMMUNE DE GONFREVILLE-L-ORCHER

Marché

Fournitures

Région

Normandie

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

03/05/2026

Alloti

2 Lots

Clôture

09/06/2026

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Détails de l'avis
Mots-clés

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