Lot 1 - Prestations d'entretien et petits aménagements d'espaces vertsLot 2 - Prestations de taille, d'élagage et d'abattage d'arbres et de végétaux
Client
MAIRIE DE CAUDEBEC-LÈS-ELBEUF
Marché
Services
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
09/03/2026 Moins de 5 jours
Alloti
2 Lots
Clôture
10/04/2026
Lien source
9f674044-1d9b-11f1-bf33-acde48001122
26-g-annexe 1 au ccap.pdf
26-g-annexe 1 au cctp.pdf
26-g-annexe 2 au cctp-code n° 1.pdf
26-g-annexe 2 au cctp-code n° 2.pdf
26-g-annexe 2 au cctp-code n° 3.pdf
26-g-annexe 2 au cctp-code n° 4.pdf
26-g-annexe 3a au cctp.pdf
26-g-annexe 3b au cctp.pdf
26-g-annexe 4 au cctp.pdf
26-g-attestation de visite du site.doc
26-g-ccap.pdf
26-g-cctp.pdf
26-g-dc1.doc
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26-g-dc4.doc
26-g-déclaration fournisseur.doc
26-g-rc.pdf
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mpi1791307-aapc.pdf
Lot: Prestations d'entretien et petits aménagements d'espaces verts Description : Entretien des espaces verts Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 20/05/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre.Si l'acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu'il notifie au titulaire au plus tard 90 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure.Le titulaire ne peut s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre. Fonds Communautaires : Non
Lot: Prestations de taille, d'élagage et d'abattage d'arbres et de végétaux Description : Entretien des arbres Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 20/05/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre.Si l'acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu'il notifie au titulaire au plus tard 90 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure.Le titulaire ne peut s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre. Fonds Communautaires : Non
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