Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective de la Ville de Sotteville-Lès-Rouen

Lot: Légumes spécifiques biologiques 4e gamme Description : Légumes spécifiques biologiques 4e gamme Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les accords-cadres sont conclus à compter de la date de réception du 1er bon de commande correspondant au lot, la date de fin de l'ensemble des accords-cadres pour la 1ere période s'arrête au 30 juin 2026. L'ensemble des accords-cadres pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois pour une période de douze (12) mois. Soit une durée totale de 48 mois, reconductions incluses. Le Titulaire d'un accord-cadre ne peut refuser la reconduction, conformément à l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. L'Acheteur peut décider de ne pas reconduire l'accord-cadre. Il en informera le Titulaire, trois (3) mois avant l'échéance de l'accord-cadre concerné.

Lot: Marché réservé de Légumes spécifiques 1ère gamme Description : Marché réservé de Légumes spécifiques 1ère gamme Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les accords-cadres sont conclus à compter de la date de réception du 1er bon de commande correspondant au lot, la date de fin de l'ensemble des accords-cadres pour la 1ere période s'arrête au 30 juin 2026. L'ensemble des accords-cadres pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois pour une période de douze (12) mois. Soit une durée totale de 48 mois, reconductions incluses. Le Titulaire d'un accord-cadre ne peut refuser la reconduction, conformément à l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. L'Acheteur peut décider de ne pas reconduire l'accord-cadre. Il en informera le Titulaire, trois (3) mois avant l'échéance de l'accord-cadre concerné.

Lot: Marché réservé de Légumes spécifiques 4ème gamme Description : Marché réservé de Légumes spécifiques 4ème gamme Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les accords-cadres sont conclus à compter de la date de réception du 1er bon de commande correspondant au lot, la date de fin de l'ensemble des accords-cadres pour la 1ere période s'arrête au 30 juin 2026. L'ensemble des accords-cadres pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois pour une période de douze (12) mois. Soit une durée totale de 48 mois, reconductions incluses. Le Titulaire d'un accord-cadre ne peut refuser la reconduction, conformément à l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. L'Acheteur peut décider de ne pas reconduire l'accord-cadre. Il en informera le Titulaire, trois (3) mois avant l'échéance de l'accord-cadre concerné.

Lot: Légumes et fruits spécifiques 1ère gamme Description : Légumes et fruits spécifiques 1ère gamme Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les accords-cadres sont conclus à compter de la date de réception du 1er bon de commande correspondant au lot, la date de fin de l'ensemble des accords-cadres pour la 1ere période s'arrête au 30 juin 2026. L'ensemble des accords-cadres pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois pour une période de douze (12) mois. Soit une durée totale de 48 mois, reconductions incluses. Le Titulaire d'un accord-cadre ne peut refuser la reconduction, conformément à l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. L'Acheteur peut décider de ne pas reconduire l'accord-cadre. Il en informera le Titulaire, trois (3) mois avant l'échéance de l'accord-cadre concerné.

Lot: Fruits et légumes conventionnels et biologiques 1ère, 4ème, 5ème gamme Description : Fruits et légumes conventionnels et biologiques 1ère, 4ème, 5ème gamme Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les accords-cadres sont conclus à compter de la date de réception du 1er bon de commande correspondant au lot, la date de fin de l'ensemble des accords-cadres pour la 1ere période s'arrête au 30 juin 2026. L'ensemble des accords-cadres pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois pour une période de douze (12) mois. Soit une durée totale de 48 mois, reconductions incluses. Le Titulaire d'un accord-cadre ne peut refuser la reconduction, conformément à l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. L'Acheteur peut décider de ne pas reconduire l'accord-cadre. Il en informera le Titulaire, trois (3) mois avant l'échéance de l'accord-cadre concerné.

Lot: Viande de porc piécée fraîche label rouge ou équivalent porc fermier Description : Viande de porc piécée fraîche label rouge ou équivalent porc fermier Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les accords-cadres sont conclus à compter de la date de réception du 1er bon de commande correspondant au lot, la date de fin de l'ensemble des accords-cadres pour la 1ere période s'arrête au 30 juin 2026. L'ensemble des accords-cadres pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois pour une période de douze (12) mois. Soit une durée totale de 48 mois, reconductions incluses. Le Titulaire d'un accord-cadre ne peut refuser la reconduction, conformément à l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. L'Acheteur peut décider de ne pas reconduire l'accord-cadre. Il en informera le Titulaire, trois (3) mois avant l'échéance de l'accord-cadre concerné.

Lot: Viandes de boeuf et veau piécées fraîches conventionnelles et Biologiques de races à viande Description : Viandes de boeuf et veau piécées fraîches conventionnelles et Biologiques de races à viande Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les accords-cadres sont conclus à compter de la date de réception du 1er bon de commande correspondant au lot, la date de fin de l'ensemble des accords-cadres pour la 1ere période s'arrête au 30 juin 2026. L'ensemble des accords-cadres pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois pour une période de douze (12) mois. Soit une durée totale de 48 mois, reconductions incluses. Le Titulaire d'un accord-cadre ne peut refuser la reconduction, conformément à l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. L'Acheteur peut décider de ne pas reconduire l'accord-cadre. Il en informera le Titulaire, trois (3) mois avant l'échéance de l'accord-cadre concerné.

Lot: Viandes fraîches bovines piécées conventionnelles et biologiques de races mixtes Description : Viandes fraîches bovines piécées conventionnelles et biologiques de races mixtes Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les accords-cadres sont conclus à compter de la date de réception du 1er bon de commande correspondant au lot, la date de fin de l'ensemble des accords-cadres pour la 1ere période s'arrête au 30 juin 2026. L'ensemble des accords-cadres pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois pour une période de douze (12) mois. Soit une durée totale de 48 mois, reconductions incluses. Le Titulaire d'un accord-cadre ne peut refuser la reconduction, conformément à l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. L'Acheteur peut décider de ne pas reconduire l'accord-cadre. Il en informera le Titulaire, trois (3) mois avant l'échéance de l'accord-cadre concerné.

Lot: Viandes de volaille et lapin fraîches Label rouge ou équivalent fermier et conventionnelles Description : Viandes de volaille et lapin fraîches Label rouge ou équivalent fermier et conventionnelles Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les accords-cadres sont conclus à compter de la date de réception du 1er bon de commande correspondant au lot, la date de fin de l'ensemble des accords-cadres pour la 1ere période s'arrête au 30 juin 2026. L'ensemble des accords-cadres pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois pour une période de douze (12) mois. Soit une durée totale de 48 mois, reconductions incluses. Le Titulaire d'un accord-cadre ne peut refuser la reconduction, conformément à l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. L'Acheteur peut décider de ne pas reconduire l'accord-cadre. Il en informera le Titulaire, trois (3) mois avant l'échéance de l'accord-cadre concerné.

Lot: Viandes fraiches de volailles fermières à l'équilibre et charcuterie de volaille fermière Description : Viandes fraiches de volailles fermières à l'équilibre et charcuterie de volaille fermière Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les accords-cadres sont conclus à compter de la date de réception du 1er bon de commande correspondant au lot, la date de fin de l'ensemble des accords-cadres pour la 1ere période s'arrête au 30 juin 2026. L'ensemble des accords-cadres pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois pour une période de douze (12) mois. Soit une durée totale de 48 mois, reconductions incluses. Le Titulaire d'un accord-cadre ne peut refuser la reconduction, conformément à l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. L'Acheteur peut décider de ne pas reconduire l'accord-cadre. Il en informera le Titulaire, trois (3) mois avant l'échéance de l'accord-cadre concerné.

Lot: Viandes cuites de boeuf, veau, agneau et porc Description : Viandes cuites de boeuf, veau, agneau et porc Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les accords-cadres sont conclus à compter de la date de réception du 1er bon de commande correspondant au lot, la date de fin de l'ensemble des accords-cadres pour la 1ere période s'arrête au 30 juin 2026. L'ensemble des accords-cadres pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois pour une période de douze (12) mois. Soit une durée totale de 48 mois, reconductions incluses. Le Titulaire d'un accord-cadre ne peut refuser la reconduction, conformément à l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. L'Acheteur peut décider de ne pas reconduire l'accord-cadre. Il en informera le Titulaire, trois (3) mois avant l'échéance de l'accord-cadre concerné.

Lot: Charcuteries Label rouge ou équivalent charcuterie fermière et conventionnelle Description : Charcuteries Label rouge ou équivalent charcuterie fermière et conventionnelle Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les accords-cadres sont conclus à compter de la date de réception du 1er bon de commande correspondant au lot, la date de fin de l'ensemble des accords-cadres pour la 1ere période s'arrête au 30 juin 2026. L'ensemble des accords-cadres pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois pour une période de douze (12) mois. Soit une durée totale de 48 mois, reconductions incluses. Le Titulaire d'un accord-cadre ne peut refuser la reconduction, conformément à l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. L'Acheteur peut décider de ne pas reconduire l'accord-cadre. Il en informera le Titulaire, trois (3) mois avant l'échéance de l'accord-cadre concerné.

Lot: Produits traiteurs frais conventionnels et Biologiques Description : Produits traiteurs frais conventionnels et Biologiques Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les accords-cadres sont conclus à compter de la date de réception du 1er bon de commande correspondant au lot, la date de fin de l'ensemble des accords-cadres pour la 1ere période s'arrête au 30 juin 2026. L'ensemble des accords-cadres pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois pour une période de douze (12) mois. Soit une durée totale de 48 mois, reconductions incluses. Le Titulaire d'un accord-cadre ne peut refuser la reconduction, conformément à l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. L'Acheteur peut décider de ne pas reconduire l'accord-cadre. Il en informera le Titulaire, trois (3) mois avant l'échéance de l'accord-cadre concerné.

Lot: Sandwichs Description : Sandwichs Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les accords-cadres sont conclus à compter de la date de réception du 1er bon de commande correspondant au lot, la date de fin de l'ensemble des accords-cadres pour la 1ere période s'arrête au 30 juin 2026. L'ensemble des accords-cadres pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois pour une période de douze (12) mois. Soit une durée totale de 48 mois, reconductions incluses. Le Titulaire d'un accord-cadre ne peut refuser la reconduction, conformément à l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. L'Acheteur peut décider de ne pas reconduire l'accord-cadre. Il en informera le Titulaire, trois (3) mois avant l'échéance de l'accord-cadre concerné.

Lot: Poissons frais et surgelés - pêche durable Description : Poissons frais et surgelés - pêche durable Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les accords-cadres sont conclus à compter de la date de réception du 1er bon de commande correspondant au lot, la date de fin de l'ensemble des accords-cadres pour la 1ere période s'arrête au 30 juin 2026. L'ensemble des accords-cadres pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois pour une période de douze (12) mois. Soit une durée totale de 48 mois, reconductions incluses. Le Titulaire d'un accord-cadre ne peut refuser la reconduction, conformément à l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. L'Acheteur peut décider de ne pas reconduire l'accord-cadre. Il en informera le Titulaire, trois (3) mois avant l'échéance de l'accord-cadre concerné.

Lot: Produits surgelés conventionnels Description : Produits surgelés conventionnels Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les accords-cadres sont conclus à compter de la date de réception du 1er bon de commande correspondant au lot, la date de fin de l'ensemble des accords-cadres pour la 1ere période s'arrête au 30 juin 2026. L'ensemble des accords-cadres pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois pour une période de douze (12) mois. Soit une durée totale de 48 mois, reconductions incluses. Le Titulaire d'un accord-cadre ne peut refuser la reconduction, conformément à l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. L'Acheteur peut décider de ne pas reconduire l'accord-cadre. Il en informera le Titulaire, trois (3) mois avant l'échéance de l'accord-cadre concerné.

Lot: Produits surgelés biologiques Description : Produits surgelés biologiques Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les accords-cadres sont conclus à compter de la date de réception du 1er bon de commande correspondant au lot, la date de fin de l'ensemble des accords-cadres pour la 1ere période s'arrête au 30 juin 2026. L'ensemble des accords-cadres pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois pour une période de douze (12) mois. Soit une durée totale de 48 mois, reconductions incluses. Le Titulaire d'un accord-cadre ne peut refuser la reconduction, conformément à l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. L'Acheteur peut décider de ne pas reconduire l'accord-cadre. Il en informera le Titulaire, trois (3) mois avant l'échéance de l'accord-cadre concerné.

Lot: Produits laitiers frais et fromages fermiers au lait biologiques Description : Produits laitiers frais et fromages fermiers au lait biologiques Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les accords-cadres sont conclus à compter de la date de réception du 1er bon de commande correspondant au lot, la date de fin de l'ensemble des accords-cadres pour la 1ere période s'arrête au 30 juin 2026. L'ensemble des accords-cadres pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois pour une période de douze (12) mois. Soit une durée totale de 48 mois, reconductions incluses. Le Titulaire d'un accord-cadre ne peut refuser la reconduction, conformément à l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. L'Acheteur peut décider de ne pas reconduire l'accord-cadre. Il en informera le Titulaire, trois (3) mois avant l'échéance de l'accord-cadre concerné.

Lot: Produits laitiers frais et fromages fermiers au lait conventionnel Description : Produits laitiers frais et fromages fermiers au lait conventionnel Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les accords-cadres sont conclus à compter de la date de réception du 1er bon de commande correspondant au lot, la date de fin de l'ensemble des accords-cadres pour la 1ere période s'arrête au 30 juin 2026. L'ensemble des accords-cadres pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois pour une période de douze (12) mois. Soit une durée totale de 48 mois, reconductions incluses. Le Titulaire d'un accord-cadre ne peut refuser la reconduction, conformément à l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. L'Acheteur peut décider de ne pas reconduire l'accord-cadre. Il en informera le Titulaire, trois (3) mois avant l'échéance de l'accord-cadre concerné.

Lot: Lait, produits laitiers, fromages et ovoproduits conventionnels et BIO Description : Lait, produits laitiers, fromages et ovoproduits conventionnels et BIO Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les accords-cadres sont conclus à compter de la date de réception du 1er bon de commande correspondant au lot, la date de fin de l'ensemble des accords-cadres pour la 1ere période s'arrête au 30 juin 2026. L'ensemble des accords-cadres pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois pour une période de douze (12) mois. Soit une durée totale de 48 mois, reconductions incluses. Le Titulaire d'un accord-cadre ne peut refuser la reconduction, conformément à l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. L'Acheteur peut décider de ne pas reconduire l'accord-cadre. Il en informera le Titulaire, trois (3) mois avant l'échéance de l'accord-cadre concerné.

Lot: Desserts frais conventionnels et Biologiques Description : Desserts frais conventionnels et Biologiques Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les accords-cadres sont conclus à compter de la date de réception du 1er bon de commande correspondant au lot, la date de fin de l'ensemble des accords-cadres pour la 1ere période s'arrête au 30 juin 2026. L'ensemble des accords-cadres pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois pour une période de douze (12) mois. Soit une durée totale de 48 mois, reconductions incluses. Le Titulaire d'un accord-cadre ne peut refuser la reconduction, conformément à l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. L'Acheteur peut décider de ne pas reconduire l'accord-cadre. Il en informera le Titulaire, trois (3) mois avant l'échéance de l'accord-cadre concerné.

Lot: Pain frais et viennoiseries conventionnels, Label rouge et Biologiques Description : Pain frais et viennoiseries conventionnels, Label rouge et Biologiques Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les accords-cadres sont conclus à compter de la date de réception du 1er bon de commande correspondant au lot, la date de fin de l'ensemble des accords-cadres pour la 1ere période s'arrête au 30 juin 2026. L'ensemble des accords-cadres pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois pour une période de douze (12) mois. Soit une durée totale de 48 mois, reconductions incluses. Le Titulaire d'un accord-cadre ne peut refuser la reconduction, conformément à l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. L'Acheteur peut décider de ne pas reconduire l'accord-cadre. Il en informera le Titulaire, trois (3) mois avant l'échéance de l'accord-cadre concerné.

Lot: Epicerie et boissons conventionnelles et biologiques Description : Epicerie et boissons conventionnelles et biologiques Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les accords-cadres sont conclus à compter de la date de réception du 1er bon de commande correspondant au lot, la date de fin de l'ensemble des accords-cadres pour la 1ere période s'arrête au 30 juin 2026. L'ensemble des accords-cadres pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois pour une période de douze (12) mois. Soit une durée totale de 48 mois, reconductions incluses. Le Titulaire d'un accord-cadre ne peut refuser la reconduction, conformément à l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. L'Acheteur peut décider de ne pas reconduire l'accord-cadre. Il en informera le Titulaire, trois (3) mois avant l'échéance de l'accord-cadre concerné.

Lot: Epicerie et boissons fermières Biologiques Description : Epicerie et boissons fermières Biologiques Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les accords-cadres sont conclus à compter de la date de réception du 1er bon de commande correspondant au lot, la date de fin de l'ensemble des accords-cadres pour la 1ere période s'arrête au 30 juin 2026. L'ensemble des accords-cadres pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois pour une période de douze (12) mois. Soit une durée totale de 48 mois, reconductions incluses. Le Titulaire d'un accord-cadre ne peut refuser la reconduction, conformément à l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. L'Acheteur peut décider de ne pas reconduire l'accord-cadre. Il en informera le Titulaire, trois (3) mois avant l'échéance de l'accord-cadre concerné.

Lot: Pâtes et spécialités céréalières biologiques - Production fermière Description : Pâtes et spécialités céréalières biologiques - Production fermière Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les accords-cadres sont conclus à compter de la date de réception du 1er bon de commande correspondant au lot, la date de fin de l'ensemble des accords-cadres pour la 1ere période s'arrête au 30 juin 2026. L'ensemble des accords-cadres pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois pour une période de douze (12) mois. Soit une durée totale de 48 mois, reconductions incluses. Le Titulaire d'un accord-cadre ne peut refuser la reconduction, conformément à l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. L'Acheteur peut décider de ne pas reconduire l'accord-cadre. Il en informera le Titulaire, trois (3) mois avant l'échéance de l'accord-cadre concerné.

Lot: Pâtes et spécialités céréalières conventionnelles - Production fermière Description : Pâtes et spécialités céréalières conventionnelles - Production fermière Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les accords-cadres sont conclus à compter de la date de réception du 1er bon de commande correspondant au lot, la date de fin de l'ensemble des accords-cadres pour la 1ere période s'arrête au 30 juin 2026. L'ensemble des accords-cadres pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois pour une période de douze (12) mois. Soit une durée totale de 48 mois, reconductions incluses. Le Titulaire d'un accord-cadre ne peut refuser la reconduction, conformément à l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. L'Acheteur peut décider de ne pas reconduire l'accord-cadre. Il en informera le Titulaire, trois (3) mois avant l'échéance de l'accord-cadre concerné.