L'accord-cadre avec un montant maximum par période d'exécution sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prestations comprendront la réalisation du nettoyage dans certains bâtiments de la Ville d'Alençon. Ces prestations seront à exécuter suivant une périodicité prédéfinie dans le présent CCTP ou ponctuellement à la demande de l'un des services autorisés indiqués au CCAP. Chaque accord cadre est conclu pour une première période d'exécution d'un an. Il est reconductible tacitement trois fois un an. Les délais d'exécution seront indiqués dans chaque bon de commande. En vertu de l'article L. 2113-13 du Code de la commande publique, le lot 1 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des travailleurs défavorisés. Chaque accord cadre est conclu pour un an renouvelable 3 fois un an.
Client
VILLE D'ALENÇON
Marché
Services
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
25/01/2026
Alloti
3 Lots
Clôture
27/03/2026
Lien source
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plan albert camus.pdf
plan e dupont elem.pdf
plan e dupont maternelle.pdf
plan gabrielle grandiere elem.pdf
plan gabrielle grandiere maternelle.pdf
plan jeanne geraud.pdf
plan jules ferry.pdf
plan jules verne elem.pdf
plan jules verne maternelle.pdf
plan la fontaine elem.pdf
plan la fontaine maternelle.pdf
plan masson elem.pdf
plan masson maternelle.pdf
plan maternelle r desnos.pdf
plan moliere elem mater.pdf
plan montsort elem mater.pdf
plan point du jour mater elem.pdf
plan r desnos elem.pdf
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index.cfm
Lot: Salles diverses Description : Salles diverses Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui voir CCAP
Lot: Bâtiments administratifs, associatifs et divers Description : Bâtiments administratifs, associatifs et divers Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui voir CCAP
Lot: Ecoles primaires Description : Ecoles primaires Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui voir CCAP
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