Chaque lot est un accord-cadre avec un montant maximum/période d'exécution. Il est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commandeLes prestations sont réglées par des prix unitaires.Chaque accord cadre est conclu pour une première période d'exécution d'un an. Il est reconductible tacitement trois fois un an. Les délais d'exécution seront indiqués dans chaque bon de commande.Les prestations comprendront la réalisation du nettoyage dans certains bâtiments de la Communauté urbaine d'Alençon. Ces prestations seront à exécuter suivant une périodicité prédéfinie dans le CCTP ou ponctuellement à la demande de l'un des services autorisés indiqués au CCAP.
Client
COMMUNAUTÉ URBAINE D'ALENÇON
Marché
Services
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
25/01/2026
Alloti
2 Lots
Clôture
27/03/2026
Lien source
12625ae8-fab0-11f0-83f1-acde48001122
244_202601000_ae.docx
244_202601000_ae.pdf
244_202601000_bpu.xlsx
244_202601000_bpul01.pdf
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244_202601000_ccap.pdf
244_202601000_cctp.pdf
244_202601000_cctpan01l01.pdf
244_202601000_cctpan01l02.pdf
plan albert camus.pdf
plan arconnay.pdf
plan champfleur.pdf
plan ciral.pdf
plan conde sur sarthe.pdf
plan damigny.pdf
plan e dupont.pdf
plan jeanne geraud.pdf
plan jules ferry.pdf
plan jules verne.pdf
plan la ferriere bochard.pdf
plan la fontaine.pdf
plan larre.pdf
plan le chevain.pdf
plan masson.pdf
plan moliere.pdf
plan montsort.pdf
plan point du jour.pdf
plan r.desnos elem.pdf
plan r.desnos maternelle.pdf
plan st denis sur sarthon.pdf
plan st didier sous ecouves.pdf
plan valframbert.pdf
plan vingt-hanaps.pdf
dc1.doc
dc2.doc
dc4.doc
244_202601000_dqe.xlsx
244_202601000_dqel01.pdf
244_202601000_dqel02.pdf
244_202601000_rc.pdf
aws-mpi-1765344-rc.pdf
mpi1765344-aapc.pdf
c767f280-fab1-11f0-b38c-acde48001122
Lot: Bâtiments « petite enfance », culturels et divers Description : Bâtiments « petite enfance », culturels et divers Lieu d'exécution : Communauté urbaine d'AlençonPlace Foch61000Alençon
Lot: Restaurants scolaires Description : Restaurants scolaires Lieu d'exécution : Communauté urbaine d'AlençonPlace Foch61000Alençon
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