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Achat vélos-cargo et vélobus

Chaque lot est un accord-cadre avec un montant maximum de 20 000 € HT/ sur la durée totale, il est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commandeChaque accord-cadre est conclu pour un an non renouvelable. Le délai de livraison est à proposer par chaque soumissionnaire (à lart 3 de l'acte d'engagement). Ce délai fera l'objet d'un sous-critère de la valeur technique : délai de livraison.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.

Client

COMMUNAUTÉ URBAINE D'ALENÇON

Marché

Fournitures

Région

Normandie

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

08/01/2026

Alloti

2 Lots

Clôture

06/02/2026

Lien source

Détails de l'avis
Mots-clés

Il reste 14 jours
pour répondre à ce marché

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