Marché d'enlèvement des encombrants sur le patrimoine de l'Office Public de l'Habitat de l'Orne

Lot: Agence d'Alençon Description : Enlèvement des encombrants Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est passé pour une période allant du 1er janvier 2026 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 31 décembre 2026L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre.La durée maximale du contrat toute période confondue est de 48 mois.Le titulaire ne peut s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre.

Lot: Agence d'Argentan Description : Enlèvement des encombrants Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est passé pour une période allant du 1er janvier 2026 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 31 décembre 2026L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre.La durée maximale du contrat toute période confondue est de 48 mois.Le titulaire ne peut s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre.

Lot: Agence d'Argentan - Vimoutiers Description : Enlèvement des encombrants Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est passé pour une période allant du 1er janvier 2026 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 31 décembre 2026L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre.La durée maximale du contrat toute période confondue est de 48 mois.Le titulaire ne peut s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre.

Lot: Agence de Flers Description : Enlèvement des encombrants Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est passé pour une période allant du 1er janvier 2026 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 31 décembre 2026L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre.La durée maximale du contrat toute période confondue est de 48 mois.Le titulaire ne peut s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre.

Lot: Agence de l'Aigle Description : Enlèvement des encombrants Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est passé pour une période allant du 1er janvier 2026 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 31 décembre 2026L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre.La durée maximale du contrat toute période confondue est de 48 mois.Le titulaire ne peut s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre.

Lot: Agence de Mortagne au Perche Description : Enlèvement des encombrants Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est passé pour une période allant du 1er janvier 2026 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 31 décembre 2026L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre.La durée maximale du contrat toute période confondue est de 48 mois.Le titulaire ne peut s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre.

Lot: Siège ORNE HABITAT Description : Enlèvement des encombrants Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est passé pour une période allant du 1er janvier 2026 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 31 décembre 2026L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre.La durée maximale du contrat toute période confondue est de 48 mois.Le titulaire ne peut s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre.