L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Client
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES GRANVILLE TERRE ET MER
Marché
Services
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
09/04/2026
Alloti
3 Lots
Clôture
18/05/2026
Lien source
mpi1806096-aapc.pdf
21ffa482-36b1-11f1-b07b-acde48001122
2026007_ae.docx
2026007_ae.pdf
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2026007_cctp_annexe2_itinéraires_théoriques.pdf
2026007_cctp_annexe3_parc_véhicules.xlsx
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2026007_cctp_annexe5_fiche_incident.xlsx
2026007_bpu.xlsx
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2026007_cctp.pdf
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aws-mpi-1806096-rc.pdf
eb43edf8-36e3-11f1-b543-acde48001122
Lot: Secteur Nord Description : Secteur Nord Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'exécution des prestations débutera à compter de la date fixée par ordre de service, selon la planification du centre aquatique et de la date de rentrée scolaire fixée par le Ministère de l'Education Nationale pour les rentrées scolaires 2026, 2027 et 2028.
Lot: Secteur Sud Description : Secteur Sud Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'exécution des prestations débutera à compter de la date fixée par ordre de service, selon la planification du centre aquatique et de la date de rentrée scolaire fixée par le Ministère de l'Education Nationale pour les rentrées scolaires 2026, 2027 et 2028.
Lot: Secteur Granville Description : Secteur Granville Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'exécution des prestations débutera à compter de la date fixée par ordre de service, selon la planification du centre aquatique et de la date de rentrée scolaire fixée par le Ministère de l'Education Nationale pour les rentrées scolaires 2026, 2027 et 2028.
Il reste 21 jours
pour répondre à ce marché
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