L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Client
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES GRANVILLE TERRE ET MER
Marché
Services
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
29/03/2026 Moins de 5 jours
Alloti
3 Lots
Clôture
04/05/2026
Lien source
1b8ed29e-2db0-11f1-8013-acde48001122
2026006_ae.docx
2026006_ae.pdf
annexe 1 - fiches techniques de cirucits.xlsx
annexe 2 - feuilles de comptage.xlsx
annexe 3 - parc de véhicules.xlsx
annexe 4 - fiche accident.xlsx
annexe 5 - fiche incident scolaire.xlsx
annexe 6 - élèves sans titre de transport.xlsx
annexe 7 - girouettes.pdf
logo_neva.pdf
logo_granvilleterre_mer_couleur.pdf
marquage bus 4 axe 03-01.jpg
marquage bus 4 axe 03-02.jpg
marquage bus 4 axe 03-03.jpg
2026006_bpu.xlsx
2026006_ccap.pdf
2026006_cctp.pdf
2026006_dqe.xlsx
aws-mpi-1800895-rc.pdf
mpi1800895-aapc.pdf
2833371c-2e2b-11f1-9dee-acde48001122
Lot: Exploitation du circuit scolaire A Description : Exploitation du circuit scolaire A Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'exécution des prestations débutera à compter de la date fixée par ordre de service (date de rentrée scolaire fixée par le Ministère de l'Education Nationale).
Lot: Exploitation du circuit scolaire B Description : Exploitation du circuit scolaire B Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'exécution des prestations débutera à compter de la date fixée par ordre de service (date de rentrée scolaire fixée par le Ministère de l'Education Nationale).
Lot: Exploitation du circuit scolaire C Description : Exploitation du circuit scolaire C Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'exécution des prestations débutera à compter de la date fixée par ordre de service (date de rentrée scolaire fixée par le Ministère de l'Education Nationale).
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