ACCORD ¿CADRE A BONS DE COMMANDE PRESTATIONS DE REPERAGE AMIANTE ET PLOMB AVANT TRAVAUX

France: Services de préparation et d'analyse de carottageAppel d'offres ouvert Avis de marché ou de concession régime ordinaire menucloselist Table of contents 1. Acheteur 1.1 Acheteur Nom officiel: Sa hlm du cotentin Forme juridique de l'acheteur: Organisation qui passe un marché subventionné par un pouvoir adjudicateur Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs 2. Procédure 2.1 Procédure Titre: Appel d'offres ouvert Description: ACCORD -CADRE A BONS DE COMMANDE PRESTATIONS DE REPERAGE AMIANTE ET PLOMB AVANT TRAVAUX Identifiant de la procédure: 47f543da-b63d-4f9a-b8d2-234b3caccbb9 Type de procédure: Ouverte La procédure est accélérée: non 2.1.1 Objet Nature du marché: Services Nomenclature principale (cpv): 71351100 Services de préparation et d'analyse de carottage Nomenclature supplémentaire (cpv): 71620000 Services d'analyses 2.1.2 Lieu d'exécution Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12) Pays: France 2.1.4 Informations générales Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée Base juridique: Directive 2014/24/UE 2.1.5 Conditions du marché public Conditions de présentation: Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2 Conditions du marché: Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2 2.1.6 Motifs d'exclusion Sources des motifs d'exclusion: Document de marché 5. Lot 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001 Titre: REPERAGE AMIANTE PLOMB AVANT TRAVAUX EXPLOITATION - EDL Description: REPERAGE AMIANTE PLOMB AVANT TRAVAUX EXPLOITATION - EDL 5.1.1 Objet Nature du marché: Services Nomenclature principale (cpv): 71351100 Services de préparation et d'analyse de carottage Nomenclature supplémentaire (cpv): 71620000 Services d'analyses 5.1.2 Lieu d'exécution Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12) Pays: France Informations complémentaires: 5.1.3 Durée estimée Date de début: 01/01/2026 Date de fin de durée: 31/12/2029 5.1.6 Informations générales Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui 5.1.9 Critères de sélection Sources des critères de sélection: Document de marché 5.1.11 Documents de marché Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français Adresse des documents de marché: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Adresse de présentation: https://www.marchesonline.com/ Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée Date limite de réception des offres: 13/10/2025 16:00 +02:00 Date limite de validité de l'offre: 120 Jour Informations relatives à l'ouverture publique: Date d'ouverture: 14/10/2025 Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Autorisée La commande en ligne sera utilisée: non Le paiement en ligne sera utilisé: non Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: solidaire 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence Nombre maximal de participants: 10 Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours: Sa hlm du cotentin Informations relatives aux délais de recours: SA HLM du Cotentin Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Sa hlm du cotentin Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Sa hlm du cotentin Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Sa hlm du cotentin Organisation qui reçoit les demandes de participation: Sa hlm du cotentin Organisation qui traite les offres: Sa hlm du cotentin 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002 Titre: REPERAGE AMIANTE PLOMB AVANT TRAVAUX REHABILITATION Description: REPERAGE AMIANTE PLOMB AVANT TRAVAUX REHABILITATION 5.1.1 Objet Nature du marché: Services Nomenclature principale (cpv): 71351100 Services de préparation et d'analyse de carottage Nomenclature supplémentaire (cpv): 71620000 Services d'analyses 5.1.2 Lieu d'exécution Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12) Pays: France Informations complémentaires: 5.1.3 Durée estimée Date de début: 01/01/2026 Date de fin de durée: 31/12/2029 5.1.6 Informations générales Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non 5.1.9 Critères de sélection Sources des critères de sélection: Document de marché 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Adresse de présentation: https://www.marchesonline.com/ Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Date limite de réception des offres: 13/10/2025 16:00 +02:00 Date limite de validité de l'offre: 120 Jour Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Autorisée La commande en ligne sera utilisée: non Le paiement en ligne sera utilisé: non 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence Nombre maximal de participants: 10 Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours: Sa hlm du cotentin Informations relatives aux délais de recours: SA HLM du Cotentin Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Sa hlm du cotentin 8. Organisations 8.1 ORG-0001 Nom officiel: Sa hlm du cotentin Numéro d'enregistrement: 78087274300023 Adresse postale: Rue guillaume fouace 17 Ville: Cherbourg-octeville Code postal: 50100 Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12) Pays: France Point de contact: m.bailleul@hlm-du-cotentin.com Adresse électronique: juridique@hlm-du-cotentin.com Téléphone: 0233872160 Profil de l'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do Rôles de cette organisation: Acheteur Prestataire de services de passation de marché Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché Organisation qui reçoit les demandes de participation Organisation qui traite les offres Organisation chargée des procédures de recours Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours Informations relatives à l'avis Identifiant/version de l'avis: dcdf89c8-1a7e-49ea-b2e2-edeed268b7b8 - 01 Type de formulaire: Mise en concurrence Type d'avis: Avis de marché ou de concession régime ordinaire Date d'envoi de l'avis: 10/09/2025 11:16 +02:00 Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français