La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 1° du code de la commande publique.Il s'agit d'accords cadre mono attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimum et avec fixation d'un seuil maximum annuel en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.
Client
COMMUNE DE LA HAGUE
Marché
Fournitures
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
22/10/2025
Alloti
7 Lots
Clôture
24/11/2025
Lien source
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Lot: Lot n°1 : Fourniture et livraison d'arbres, arbres fruitiers et d'arbustes Description : Accord cadre à bons de commande sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 30 000 € HT Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les présents marchés sont conclus pour une durée de 12 mois à compter de leur date de notification.Ils pourront être reconduits tacitement par période de 12 mois dans la limite de 3 fois Fonds Communautaires : Non
Lot: Lot n°2 : Fourniture et livraison de plantes vivaces, de graminées et de fougères Description : Accord cadre à bons de commande sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 10 000 € HT Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les présents marchés sont conclus pour une durée de 12 mois à compter de leur date de notification.Ils pourront être reconduits tacitement par période de 12 mois dans la limite de 3 fois Fonds Communautaires : Non
Lot: Lot n°3 : Fourniture et livraison de jeunes plants forestiers Description : Accord cadre à bons de commande sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 5 000 € HT Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les présents marchés sont conclus pour une durée de 12 mois à compter de leur date de notification.Ils pourront être reconduits tacitement par période de 12 mois dans la limite de 3 fois Fonds Communautaires : Non
Lot: Lot n°4 : Fourniture et livraison de bulbes Description : Accord cadre à bons de commande sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 5 000 € HT Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les présents marchés sont conclus pour une durée de 12 mois à compter de leur date de notification.Ils pourront être reconduits tacitement par période de 12 mois dans la limite de 3 fois Fonds Communautaires : Non
Lot: Lot n°5 : Fourniture et livraison de paillage organique et minéral Description : Accord cadre à bons de commande sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 15 000 € HT Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les présents marchés sont conclus pour une durée de 12 mois à compter de leur date de notification.Ils pourront être reconduits tacitement par période de 12 mois dans la limite de 3 fois Fonds Communautaires : Non
Lot: Lot n°6 : Fourniture et livraison de produits horticoles Description : Accord cadre à bons de commande sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 13 000 € HT Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les présents marchés sont conclus pour une durée de 12 mois à compter de leur date de notification.Ils pourront être reconduits tacitement par période de 12 mois dans la limite de 3 fois Fonds Communautaires : Non
Lot: Lot n°7 : Fourniture et livraison d'engrais organiques Description : Accord cadre à bons de commande sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 6 000 € HT Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Les présents marchés sont conclus pour une durée de 12 mois à compter de leur date de notification.Ils pourront être reconduits tacitement par période de 12 mois dans la limite de 3 fois Fonds Communautaires : Non
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