Fourniture de végétaux

Lot: Arbres, Arbustes et végétaux de pépinière Description : Ce lot concerne la fourniture d'arbres, d'arbustes, conifères de petit développement et végétaux de pépinière en motte ou en conteneur. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.La reconduction intervient :- Au plus tôt, à compter de la date de notification du bon de commande qui entraîne le dépassement du montant maximum pour la période en cours,- Au plus tard, à l'issue d'un délai d'un an à compter de la date de notification du marché ou de la date de sa reconduction.En cas de renouvellement dû au dépassement du montant maximum du marché, le pouvoir adjudicateur informe le titulaire de la date de reconduction.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

Lot: Vivaces, graminées, fougères et condimentaires Description : Ce lot concerne la fourniture de vivaces, graminées, fougères et condimentaires. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.La reconduction intervient :- Au plus tôt, à compter de la date de notification du bon de commande qui entraîne le dépassement du montant maximum pour la période en cours,- Au plus tard, à l'issue d'un délai d'un an à compter de la date de notification du marché ou de la date de sa reconduction.En cas de renouvellement dû au dépassement du montant maximum du marché, le pouvoir adjudicateur informe le titulaire de la date de reconduction.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

Lot: Tapis floraux Description : Ce lot concerne la fourniture de tapis de fleurs, prêts à poser. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.La reconduction intervient :- Au plus tôt, à compter de la date de notification du bon de commande qui entraîne le dépassement du montant maximum pour la période en cours,- Au plus tard, à l'issue d'un délai d'un an à compter de la date de notification du marché ou de la date de sa reconduction.En cas de renouvellement dû au dépassement du montant maximum du marché, le pouvoir adjudicateur informe le titulaire de la date de reconduction.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

Lot: Plantes annuelles, bisannuelles et chrysanthèmes Description : Ce lot concerne la fourniture de plantes annuelles, bisannuelles en godet ou en micro-mottes Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.La reconduction intervient :- Au plus tôt, à compter de la date de notification du bon de commande qui entraîne le dépassement du montant maximum pour la période en cours,- Au plus tard, à l'issue d'un délai d'un an à compter de la date de notification du marché ou de la date de sa reconduction.En cas de renouvellement dû au dépassement du montant maximum du marché, le pouvoir adjudicateur informe le titulaire de la date de reconduction.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.