L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Client
MON LOGEMENT 27
Marché
Services
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
22/06/2026
Alloti
4 Lots
Clôture
27/07/2026
Lien source
156a8748-7bc9-11f1-a97d-567217cf4cfb
ae.docx
bordereaux lot 1 agence de louviers - dac 1.xls
bordereaux lot 2 agence d'evreux - dac 2.xls
bordereaux lot 3 agence de vernon - dac 3.xls
bordereaux lot 4 agence de pont audemer - dac 4.xls
ccap.pdf
cctp.pdf
dpgf lot 1 louviers dac1.xls
dpgf lot 2 evreux dac2.xlsx
dpgf lot 3 vernon dac3.xls
dpgf lot 4 pont audemer dac4.xlsx
fiche valeur technique.docx
patrimoine ml27.xlsx
aws-mpi-1839005-rc.pdf
correspondance-mpi-1839005.pdf
mpi1839005-aapc.pdf
Lot: DAC 1 secteur LOUVIERS Description : DAC 1 secteur LOUVIERS Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 1er janvier au 31 décembre 2027 avec possibilité de 3 reconductions expresses d'une période de 12 mois ne pouvant excéder le 31/12/2030.
Lot: DAC 2 secteur EVREUX Description : DAC 2 secteur EVREUX Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 1er janvier au 31 décembre 2027 avec possibilité de 3 reconductions expresses d'une période de 12 mois ne pouvant excéder le 31/12/2030.
Lot: DAC 3 secteur VERNON Description : DAC 3 secteur VERNON Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 1er janvier au 31 décembre 2027 avec possibilité de 3 reconductions expresses d'une période de 12 mois ne pouvant excéder le 31/12/2030.
Lot: DAC 4 secteur PONT AUDEMER Description : DAC 4 secteur PONT AUDEMER Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 1er janvier au 31 décembre 2027 avec possibilité de 3 reconductions expresses d'une période de 12 mois ne pouvant excéder le 31/12/2030.
Il reste 13 jours
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