Section 1 : Identification de l'acheteur Nom complet de l'acheteur : Syndicat Mixte de traitement et de valorisation des déchets ménagers de la Région Ouest Calvados (SEROC)
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 25140503100062
Ville : BAYEUX
Code Postal : 14400
Groupement de commandes : Non
Section 2 : CommunicationLien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=1684156699301Identifiant interne de la consultation : 2026-016
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : SEROC
Adresse mail du contact : accueil@seroc14.fr
Numéro de téléphone du contact : 0231516960
Section 3 : ProcédureType de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements l'autorisant à poursuivre son activité ; pouvoir habilitant le signataire à engager le candidat si le nom du signataire ne figure pas sur l'extrait Kbis.
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles.
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Liste des prestations effectuées sur les 3 dernières années ; déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; outillage, matériel et équipement technique ; toutes pièces administratives justifiant des autorisations ou agréments nécessaires pour effectuer les prestations du marché.
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 16 novembre 2026 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marchéIntitulé du marché : TRAITEMENT ET VALORISATION BOIS CLASSE B DE DÉCHETTERIES
Code CPV principal
Descripteur principal : 90500000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : La présente consultation a pour objet : LE TRAITEMENT ET VALORISATION BOIS CLASSE B DE DÉCHETTERIES
Lieu principal d'exécution du marché : Bayeux
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations ComplémentairesVisite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 12/10/2026
Mots clés: Bois
Section 1 : Identification de l'acheteur Nom complet de l'acheteur : Syndicat Mixte de traitement et de valorisation des déchets ménagers de la Région Ouest Calvados (SEROC)
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 25140503100062
Ville : BAYEUX
Code Postal : 14400
Groupement de commandes : Non
Section 2 : CommunicationLien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/accueil.action?tp=1684156699301Identifiant interne de la consultation : 2026-016
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : SEROC
Adresse mail du contact : accueil@seroc14.fr
Numéro de téléphone du contact : 0231516960
Section 3 : ProcédureType de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements l'autorisant à poursuivre son activité ; pouvoir habilitant le signataire à engager le candidat si le nom du signataire ne figure pas sur l'extrait Kbis.
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles.
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Liste des prestations effectuées sur les 3 dernières années ; déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; outillage, matériel et équipement technique ; toutes pièces administratives justifiant des autorisations ou agréments nécessaires pour effectuer les prestations du marché.
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 16 novembre 2026 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marchéIntitulé du marché : TRAITEMENT ET VALORISATION BOIS CLASSE B DE DÉCHETTERIES
Code CPV principal
Descripteur principal : 90500000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : La présente consultation a pour objet : LE TRAITEMENT ET VALORISATION BOIS CLASSE B DE DÉCHETTERIES
Lieu principal d'exécution du marché : Bayeux
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations ComplémentairesVisite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 12/10/2026
Mots clés: Bois