Sous-concessions de service public pour l'attribution de 19 lots de plage situés sur la plage de Trouville-sur-Mer

Lot: Club de Plage Description : Club de plage et cabines - lots 1 et 1.1 Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/36 Informations complémentaires : L'échéance du contrat est fixée au 31 décembre 2036, la durée est celle entre la date de démarrage et celle de fin. La prise d'effet du présent contrat est fixée au 1er janvier 2027, ou à la date de notification du contrat si celle-ci est ultérieure.La durée du contrat a été fixée en fonction des investissements que devra réaliser le Sous-concessionnaire sur la durée du contrat.Les durées n'excèdent pas les durées des concessions des plages entre l'Etat et la Collectivité.Comprends les lots 1 et 1.1.

Lot: Activités nautiques "Surf" Description : Activités nautiques lots 2 et 2.1 Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/31 Informations complémentaires : L'échéance du contrat est fixée au 31 décembre 2031, la durée est celle entre la date de démarrage et celle de fin. La prise d'effet du présent contrat est fixée au 1er janvier 2027, ou à la date de notification du contrat si celle-ci est ultérieure.Jusqu'à 5 ans, la justification de la durée du contrat n'est pas rendue obligatoire par l'article R. 3114-2 du Code de la Commande Publique. Dans le cas présent, il n'est donc pas nécessaire de justifier la durée.Les durées n'excèdent pas les durées des concessions des plages entre l'Etat et la Collectivité.Comprends les lots 2 et 2.1.

Lot: Restauration légère Restaurant "Le Galatée" Description : Restauration légère "Le Galatée" lots 3 et 3.1 Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/36 Informations complémentaires : L'échéance du contrat est fixée au 31 décembre 2036, la durée est celle entre la date de démarrage et celle de fin. La prise d'effet du présent contrat est fixée au 1er janvier 2027, ou à la date de notification du contrat si celle-ci est ultérieure.La durée du contrat a été fixée en fonction des investissements que devra réaliser le Sous-concessionnaire sur la durée du contrat.Les durées n'excèdent pas les durées des concessions des plages entre l'Etat et la Collectivité.Comprends les lots 3 et 3.1.

Lot: Restauration légère "Le Grain de Sable" Description : Restauration légère "Le Grain de Sable" lots 4 et 4.1 Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/31 Informations complémentaires : L'échéance du contrat est fixée au 31 décembre 2031, la durée est celle entre la date de démarrage et celle de fin. La prise d'effet du présent contrat est fixée au 1er janvier 2027, ou à la date de notification du contrat si celle-ci est ultérieure.Jusqu'à 5 ans, la justification de la durée du contrat n'est pas rendue obligatoire par l'article R. 3114-2 du Code de la Commande Publique. Dans le cas présent, il n'est donc pas nécessaire de justifier la durée.Les durées n'excèdent pas les durées des concessions des plages entre l'Etat et la Collectivité.Comprends les lots 4 et 4.1.

Lot: Commerce "Les Ptits rêves" Description : Commerce article de plage lots 5 et 5.1 Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/31 Informations complémentaires : L'échéance du contrat est fixée au 31 décembre 2031, la durée est celle entre la date de démarrage et celle de fin. La prise d'effet du présent contrat est fixée au 1er janvier 2027, ou à la date de notification du contrat si celle-ci est ultérieure.Jusqu'à 5 ans, la justification de la durée du contrat n'est pas rendue obligatoire par l'article R. 3114-2 du Code de la Commande Publique. Dans le cas présent, il n'est donc pas nécessaire de justifier la durée.Les durées n'excèdent pas les durées des concessions des plages entre l'Etat et la Collectivité.Comprends les lots 5 et 5.1.

Lot: Restauration légère terrasses "Parad'Ice" Description : Restauration légère terrasses devant le "Parad'Ice" Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/31 Informations complémentaires : L'échéance du contrat est fixée au 31 décembre 2031, la durée est celle entre la date de démarrage et celle de fin. La prise d'effet du présent contrat est fixée au 1er janvier 2027, ou à la date de notification du contrat si celle-ci est ultérieure.Jusqu'à 5 ans, la justification de la durée du contrat n'est pas rendue obligatoire par l'article R. 3114-2 du Code de la Commande Publique. Dans le cas présent, il n'est donc pas nécessaire de justifier la durée.Les durées n'excèdent pas les durées des concessions des plages entre l'Etat et la Collectivité.

Lot: Restauration légère terrasse "Chez Peppy" Description : Restauration légère terrasses devant "Chez Peppy" Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/31 Informations complémentaires : L'échéance du contrat est fixée au 31 décembre 2031, la durée est celle entre la date de démarrage et celle de fin. La prise d'effet du présent contrat est fixée au 1er janvier 2027, ou à la date de notification du contrat si celle-ci est ultérieure.Jusqu'à 5 ans, la justification de la durée du contrat n'est pas rendue obligatoire par l'article R. 3114-2 du Code de la Commande Publique. Dans le cas présent, il n'est donc pas nécessaire de justifier la durée.Les durées n'excèdent pas les durées des concessions des plages entre l'Etat et la Collectivité.

Lot: Restauration légère terrasses "L'abri Côtier" Description : Restauration légère terrasses devant "L'abri Côtier" Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/31 Informations complémentaires : L'échéance du contrat est fixée au 31 décembre 2031, la durée est celle entre la date de démarrage et celle de fin. La prise d'effet du présent contrat est fixée au 1er janvier 2027, ou à la date de notification du contrat si celle-ci est ultérieure.Jusqu'à 5 ans, la justification de la durée du contrat n'est pas rendue obligatoire par l'article R. 3114-2 du Code de la Commande Publique. Dans le cas présent, il n'est donc pas nécessaire de justifier la durée.Les durées n'excèdent pas les durées des concessions des plages entre l'Etat et la Collectivité.

Lot: Restauration légère terrasses "Le Vivier" Description : Restauration légère terrasses devant "Le Vivier" Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/31 Informations complémentaires : L'échéance du contrat est fixée au 31 décembre 2031, la durée est celle entre la date de démarrage et celle de fin. La prise d'effet du présent contrat est fixée au 1er janvier 2027, ou à la date de notification du contrat si celle-ci est ultérieure.Jusqu'à 5 ans, la justification de la durée du contrat n'est pas rendue obligatoire par l'article R. 3114-2 du Code de la Commande Publique. Dans le cas présent, il n'est donc pas nécessaire de justifier la durée.Les durées n'excèdent pas les durées des concessions des plages entre l'Etat et la Collectivité.

Lot: Restauration légère terrasses "La Terrasse du Pré d'Auge" Description : Restauration légère terrasses devant "La Terrasse du Pré d'Auge" Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/31 Informations complémentaires : L'échéance du contrat est fixée au 31 décembre 2031, la durée est celle entre la date de démarrage et celle de fin. La prise d'effet du présent contrat est fixée au 1er janvier 2027, ou à la date de notification du contrat si celle-ci est ultérieure.Jusqu'à 5 ans, la justification de la durée du contrat n'est pas rendue obligatoire par l'article R. 3114-2 du Code de la Commande Publique. Dans le cas présent, il n'est donc pas nécessaire de justifier la durée.Les durées n'excèdent pas les durées des concessions des plages entre l'Etat et la Collectivité.

Lot: Restauration légère terrasses "La crêperie du Pré d'Auge" Description : Restauration légère terrasses devant "La Crêperie du Pré d'Auge" Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/31 Informations complémentaires : L'échéance du contrat est fixée au 31 décembre 2031, la durée est celle entre la date de démarrage et celle de fin. La prise d'effet du présent contrat est fixée au 1er janvier 2027, ou à la date de notification du contrat si celle-ci est ultérieure.Jusqu'à 5 ans, la justification de la durée du contrat n'est pas rendue obligatoire par l'article R. 3114-2 du Code de la Commande Publique. Dans le cas présent, il n'est donc pas nécessaire de justifier la durée.Les durées n'excèdent pas les durées des concessions des plages entre l'Etat et la Collectivité.

Lot: Nautique bien être "Kayak" Description : Activités nautiques et de bien-être Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/31 Informations complémentaires : L'échéance du contrat est fixée au 31 décembre 2031, la durée est celle entre la date de démarrage et celle de fin. La prise d'effet du présent contrat est fixée au 1er janvier 2027, ou à la date de notification du contrat si celle-ci est ultérieure.Jusqu'à 5 ans, la justification de la durée du contrat n'est pas rendue obligatoire par l'article R. 3114-2 du Code de la Commande Publique. Dans le cas présent, il n'est donc pas nécessaire de justifier la durée.Les durées n'excèdent pas les durées des concessions des plages entre l'Etat et la Collectivité.

Lot: Tennis et sports de raquettes Description : Tennis et sports de raquettes Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/36 Informations complémentaires : L'échéance du contrat est fixée au 31 décembre 2036, la durée est celle entre la date de démarrage et celle de fin. La prise d'effet du présent contrat est fixée au 1er janvier 2027, ou à la date de notification du contrat si celle-ci est ultérieure.La durée du contrat a été fixée en fonction des investissements que devra réaliser le Sous-concessionnaire sur la durée du contrat.Les durées n'excèdent pas les durées des concessions des plages entre l'Etat et la Collectivité

Lot: Manèges Description : Manèges Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/31 Informations complémentaires : L'échéance du contrat est fixée au 31 décembre 2031, la durée est celle entre la date de démarrage et celle de fin. La prise d'effet du présent contrat est fixée au 1er janvier 2027, ou à la date de notification du contrat si celle-ci est ultérieure.Jusqu'à 5 ans, la justification de la durée du contrat n'est pas rendue obligatoire par l'article R. 3114-2 du Code de la Commande Publique. Dans le cas présent, il n'est donc pas nécessaire de justifier la durée.Les durées n'excèdent pas les durées des concessions des plages entre l'Etat et la Collectivité.