Accords-cadres à bons de commande mono-attributaire avec seulement un maximum en quantité.
Client
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION LISIEUX NORMANDIE
Marché
Services
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
18/03/2026
Alloti
5 Lots
Clôture
07/05/2026
Lien source
6d8183ee-2464-11f1-bdbb-acde48001122
26-014 ccap.pdf
26-014 cctp.pdf
26-014_bpu-dqe.xlsx
annexe02_cctp_reglementredevancespeciale.pdf
annexe03_cctp_redevancespeciale_listeprofessionnels.pdf
annexe04_cctp_rpqs2024.pdf
annexe05_cctp_rpqs2023.pdf
annexe06_cctp_pesees_2025.xlsx
annexe06bis_cctp_quantites2025partourneepap_planstournees.pdf
annexe07_cctp_inventairepointsderegroupement.pdf
annexe08_cctp_inventairepointsapportcollectif-colonnes.pdf
annexe08bis_cctp_densification_listepointsapportcollectif.pdf
annexe09_cctp_reglementcollectecartons.pdf
annexe10_cctp_collectecartons_listeprofessionnels.pdf
annexe12_cctp_collectedomaineprive_listeetablissements.pdf
annexe13_cctp_listegrosproducteurs.pdf
annexe14_cctp_listeetablissementsscolaires.pdf
annexe16_cctp_protocolesecurite_vrvn_lisieux.pdf
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annexe19_cctp_reglementinterieur_baselogistique_saint-pierre-en-auge.pdf
annexe21_cctp_collecteobjetsencombrants_listerendez-vous.pdf
annexe_ccap_lot01_reprise-du-personnel.xlsx
annexe_ccap_lot02_reprise-du-personnel.xlsx
dc1-2019.doc
dc2-2019.doc
aws-mpi-1792666-rc.pdf
mpi1792666-aapc.pdf
Lot: Collecte en porte-à-porte des recyclables secs hors verre et des déchets résiduels Description : Collecte en porte-à-porte des recyclables secs hors verre et des déchets résiduels Durée du marché : 36 mois. Durée à compter du 01/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui 2 reconductions expresses de 6 mois. Fonds Communautaires : Non
Lot: Collecte en points d'apport collectif des recyclables secs hors verre et des déchets résiduels Description : Collecte en points d'apport collectif des recyclables secs hors verre et des déchets résiduels Durée du marché : 36 mois. Durée à compter du 01/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui 2 reconductions expresses de 6 mois. Fonds Communautaires : Non
Lot: Collecte en points d'apport collectif du verre Description : Collecte en points d'apport collectif du verre Durée du marché : 36 mois. Durée à compter du 01/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui 2 reconductions expresses de 6 mois. Fonds Communautaires : Non
Lot: Collecte en porte-à-porte des cartons commerciaux Description : Collecte en porte-à-porte des cartons commerciaux Durée du marché : 36 mois. Durée à compter du 01/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui 1 reconduction expresse d'une durée d'un an. Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Le lot 4 est réservé aux « structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L.5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes lorsqu'elles emploient une proportion minimale fixée par voie règlementaire, de travailleurs défavorisés » au titre de l'article Article L. 2113-13 du code de la commande publique.
Lot: Collecte sur rendez-vous des objets encombrants Description : Collecte sur rendez-vous des objets encombrants Durée du marché : 36 mois. Durée à compter du 01/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui 1 reconduction expresse d'une durée d'un an. Fonds Communautaires : Non
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