L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Client
REGION NORMANDIE - DIRECTION DES BATIMENTS REGIONAUX
Marché
Fournitures
Région
Normandie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
19/08/2026
Alloti
2 Lots
Clôture
25/09/2026
Lien source
Lot: Départements du Calvados, de la Manche et de l'Orne Description : Départements du Calvados, de la Manche et de l'Orne Lieu de livraison : 14000 CAEN Départements 14, 27, 50, 61 et 76. FRD11 - Calvados Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 23/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Départements de l'Eure et de la Seine Maritime Description : Départements de l'Eure et de la Seine Maritime Lieu de livraison : 14000 CAEN Départements 14, 27, 50, 61 et 76. FRD11 - Calvados Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 23/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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