La présente consultation a pour objet un marché public de services pour la gestion de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) de la Commune de Neauphlette (78).La présente consultation est passée selon une procédure adaptée en raison de son objet, en application des articles L2123-1 et R2123-1 du Code de la commande publique et l'annexe 3 « Avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques » du Code de la commande publique.Les prestations seront réglées par application des prix unitaires dont le libellé est donné dans les bordereaux des prix unitaires, d'après les quantités réellement mises en oeuvre. Le présent marché est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2026 - ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il est reconductible trois (3) fois pour une durée d'un (1) an par tacite reconduction, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
Client
COMMUNE DE NEAUPHLETTE
Marché
Services
Région
Île-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
24/09/2025
Alloti
Non
Clôture
24/10/2025 Moins de 5 jours
Lien source
neauphlette - gestion alsh_ae.doc
neauphlette - gestion alsh_bpu.xlsx
neauphlette - gestion alsh_ccap.pdf
neauphlette - gestion alsh_cctp.pdf
neauphlette - gestion alsh_dqe.xlsx
neauphlette - gestion alsh_décomposition prix unitaire.xlsx
neauphlette - gestion alsh_information reprise du personnel.pdf
formulaire_dc1.doc
formulaire_dc2.doc
formulaire_dc4.docx
neauphlette - gestion alsh_rc .pdf
mpi1708919-aapc.pdf
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