Marché public de maîtrise d'oeuvre en bâtiment pour la construction des vestiaires du stade municipal pour la commune de Gazeran (78)

La présente consultation a pour objet un marché public de maîtrise d'oeuvre en bâtiment pour la construction des vestiaires du stade municipal pour la commune de Gazeran (78).Le présent marché est passé selon une procédure adaptée ouverte en application des articles L2123-1 et R2123-1 1° et suivants du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché public de maîtrise d'oeuvre tel que défini à l'article R2172-1 du Code de la commande publique.La présente consultation n'est pas allotie car son objet ne permet pas l'identification de prestations distinctes au sens de l'article L2113-10, au vu des éléments de mission proposés comme nécessitant un traitement économique et technique homogène.La présente consultation n'est pas décomposée en tranches au sens de l'article R2113-4 du Code de la commande publique.