Accord-cadre de travaux et d'entretien des bâtiments de la CU GPS&O - Relance 4 lots (3, 4, 11 et 12 du marché n°25125)

Lot: Lot n°3 : Revêtements muraux et sols souples zone EST Description : Lot n°3 : Revêtements muraux et sols souples zone EST Durée du marché : 13 mois. Durée à compter du 04/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, la décision de reconduire l'accord-cadre est tacite. Ainsi, en cas de silence gardé par la CU GPS&O, il sera automatiquement reconduit.Le Titulaire ne peut refuser sa reconduction.La décision qui serait prise par la CU GPS&O de ne pas reconduire l'accord-cadre, qui se doit d'être écrite, n'ouvrira pour le Titulaire aucun droit à indemnité à ce titre. Cette décision sera adressée au Titulaire trois (3) mois avant la date anniversaire de prise d'effet de l'accord-cadre Informations complémentaires : Le présent accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une période de 12 mois.

Lot: Lot n°4 : Revêtements muraux et sols souples zone OUEST Description : Lot n°4 : Revêtements muraux et sols souples zone OUEST Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 04/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, la décision de reconduire l'accord-cadre est tacite. Ainsi, en cas de silence gardé par la CU GPS&O, il sera automatiquement reconduit.Le Titulaire ne peut refuser sa reconduction.La décision qui serait prise par la CU GPS&O de ne pas reconduire l'accord-cadre, qui se doit d'être écrite, n'ouvrira pour le Titulaire aucun droit à indemnité à ce titre. Cette décision sera adressée au Titulaire trois (3) mois avant la date anniversaire de prise d'effet de l'accord-cadre Informations complémentaires : Le présent accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une période de 12 mois.

Lot: Lot n°11 : Menuiserie métalliques - serrurerie zone EST Description : Lot n°11 : Menuiserie métalliques - serrurerie zone EST Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 04/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, la décision de reconduire l'accord-cadre est tacite. Ainsi, en cas de silence gardé par la CU GPS&O, il sera automatiquement reconduit.Le Titulaire ne peut refuser sa reconduction.La décision qui serait prise par la CU GPS&O de ne pas reconduire l'accord-cadre, qui se doit d'être écrite, n'ouvrira pour le Titulaire aucun droit à indemnité à ce titre. Cette décision sera adressée au Titulaire trois (3) mois avant la date anniversaire de prise d'effet de l'accord-cadre Informations complémentaires : Le présent accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une période de 12 mois.

Lot: Lot n°12 : Menuiserie métalliques - serrurerie zone OUEST Description : Lot n°12 : Menuiserie métalliques - serrurerie zone OUEST Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 04/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, la décision de reconduire l'accord-cadre est tacite. Ainsi, en cas de silence gardé par la CU GPS&O, il sera automatiquement reconduit.Le Titulaire ne peut refuser sa reconduction.La décision qui serait prise par la CU GPS&O de ne pas reconduire l'accord-cadre, qui se doit d'être écrite, n'ouvrira pour le Titulaire aucun droit à indemnité à ce titre. Cette décision sera adressée au Titulaire trois (3) mois avant la date anniversaire de prise d'effet de l'accord-cadre Informations complémentaires : Le présent accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une période de 12 mois.