Accord-cadre de nettoyage et de propreté des parties communes intérieures et extérieures et de manutention des containers d'ordures ménagères et de tri du patrimoine de Val d'Oise Habitat

Lot: Agence Ouest - Agence de Cergy Description : Les considérations techniques du présent lot sont définies dans le CCTP. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Les options correspondent à une notion du droit de l'Union européenne et désignent, dans le cadre du présent avis, les reconductions du marché au sens de l'article R 2112-4 du code de la commande publique. Ainsi, le marché est renouvelable par reconduction tacite, trois (3) fois par périodes d'un (1) an, sans que sa durée globale ne puisse excéder quatre (4) ans, soit une durée totale du marché de 48 mois. Reconductions : Oui Le marché est conclu à compter du 1er juin 2026 pour une période initiale d'un an, soit jusqu'au 31 mai 2027. Il est renouvelable par reconduction tacite, trois (3) fois par périodes d'un (1) an, sans que sa durée globale ne puisse excéder quatre (4) ans, soit une durée totale du marché de 48 mois. Informations complémentaires : Chaque lot est mixte et se décompose en 2 parties :- Une partie forfaitaire cette partie porte sur l'entretien ménager ainsi que sur la rotation des ordures ménagères. - Une seconde partie à bons de commande.En effet, certaines prestations ne pouvant être déterminées précisément tant dans leur rythme que dans leur consistance, le pouvoir adjudicateur a décidé de recourir aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique.Pour le lot 1, le montant maximum annuel de la partie à bons de commande s'élève à 700 000,00 € HT.

Lot: Agence Sud - Agence de Franconville Description : Les considérations techniques du présent lot sont définies dans le CCTP. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Les options correspondent à une notion du droit de l'Union européenne et désignent, dans le cadre du présent avis, les reconductions du marché au sens de l'article R 2112-4 du code de la commande publique. Ainsi, le marché est renouvelable par reconduction tacite, trois (3) fois par périodes d'un (1) an, sans que sa durée globale ne puisse excéder quatre (4) ans, soit une durée totale du marché de 48 mois. Reconductions : Oui Le marché est conclu à compter du 1er juin 2026 pour une période initiale d'un an, soit jusqu'au 31 mai 2027. Il est renouvelable par reconduction tacite, trois (3) fois par périodes d'un (1) an, sans que sa durée globale ne puisse excéder quatre (4) ans, soit une durée totale du marché de 48 mois. Informations complémentaires : Chaque lot est mixte et se décompose en 2 parties :- Une partie forfaitaire cette partie porte sur l'entretien ménager ainsi que sur la rotation des ordures ménagères. - Une seconde partie à bons de commande.En effet, certaines prestations ne pouvant être déterminées précisément tant dans leur rythme que dans leur consistance, le pouvoir adjudicateur a décidé de recourir aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique.Pour le lot 2, le montant maximum annuel de la partie à bons de commande s'élève à 600 000,00 € HT.

Lot: Agence Est - Agence de Cergy Description : Les considérations techniques du présent lot sont définies dans le CCTP. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Les options correspondent à une notion du droit de l'Union européenne et désignent, dans le cadre du présent avis, les reconductions du marché au sens de l'article R 2112-4 du code de la commande publique. Ainsi, le marché est renouvelable par reconduction tacite, trois (3) fois par périodes d'un (1) an, sans que sa durée globale ne puisse excéder quatre (4) ans, soit une durée totale du marché de 48 mois. Reconductions : Oui Le marché est conclu à compter du 1er juin 2026 pour une période initiale d'un an, soit jusqu'au 31 mai 2027. Il est renouvelable par reconduction tacite, trois (3) fois par périodes d'un (1) an, sans que sa durée globale ne puisse excéder quatre (4) ans, soit une durée totale du marché de 48 mois. Informations complémentaires : Chaque lot est mixte et se décompose en 2 parties :- Une partie forfaitaire cette partie porte sur l'entretien ménager ainsi que sur la rotation des ordures ménagères. - Une seconde partie à bons de commande.En effet, certaines prestations ne pouvant être déterminées précisément tant dans leur rythme que dans leur consistance, le pouvoir adjudicateur a décidé de recourir aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique.Pour le lot 3, le montant maximum annuel de la partie à bons de commande s'élève à 830 000,00 € HT.