Section 1 : Identification de l'acheteur Nom complet de l'acheteur : Commune de Beauchamp
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21950051900018
Ville : Beauchamp
Code Postal : 95250
Groupement de commandes : Non
Section 2 : CommunicationLien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_eqVHmz_b4sIdentifiant interne de la consultation : 26MA10
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : CARLIN Caroline
Section 3 : ProcédureType de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les
prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 07 décembre 2026 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Mairie de Beauchamp
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Prestations de transports collectifs en autocars
Code CPV principal
Descripteur principal : 60172000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Le présent marché a pour objet les prestations de transports collectifs en autocars au profit de la ville de Beauchamp.
Ces prestations de transport seront utilisées, dans le cadre des transferts et rotations vers les équipements municipaux (centre omnisports, bibliothèque, stade, centre de loisirs et piscine de Taverny) ainsi que dans le cadre de sorties ponctuelles organisées par les écoles maternelles et élémentaires et les services municipaux.
Les prestations définies au CCP sont réparties en 2 lots.
Lieu principal d'exécution du marché : Val-d'Oise
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : Lots
Description du lot : Lot 1 - Transferts et rotations vers les équipements municipaux
Code CPV principal : 60172000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
Lieu d'exécution du lot : Val-d'Oise
Description du lot : Lot 2 - Sorties ponctuelles organisées par les écoles maternelles et élémentaires et les services municipaux
Code CPV principal : 60172000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
Lieu d'exécution du lot : Val-d'Oise
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 12/11/2026
Mots clés: Transport
Section 1 : Identification de l'acheteur Nom complet de l'acheteur : Commune de Beauchamp
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21950051900018
Ville : Beauchamp
Code Postal : 95250
Groupement de commandes : Non
Section 2 : CommunicationLien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_eqVHmz_b4sIdentifiant interne de la consultation : 26MA10
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : CARLIN Caroline
Section 3 : ProcédureType de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les
prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 07 décembre 2026 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Mairie de Beauchamp
Section 4 : Identification du marchéIntitulé du marché : Prestations de transports collectifs en autocars
Code CPV principal
Descripteur principal : 60172000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Le présent marché a pour objet les prestations de transports collectifs en autocars au profit de la ville de Beauchamp.
Ces prestations de transport seront utilisées, dans le cadre des transferts et rotations vers les équipements municipaux (centre omnisports, bibliothèque, stade, centre de loisirs et piscine de Taverny) ainsi que dans le cadre de sorties ponctuelles organisées par les écoles maternelles et élémentaires et les services municipaux.
Les prestations définies au CCP sont réparties en 2 lots.
Lieu principal d'exécution du marché : Val-d'Oise
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : LotsDescription du lot : Lot 1 - Transferts et rotations vers les équipements municipaux
Code CPV principal : 60172000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
Lieu d'exécution du lot : Val-d'Oise
Description du lot : Lot 2 - Sorties ponctuelles organisées par les écoles maternelles et élémentaires et les services municipaux
Code CPV principal : 60172000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
Lieu d'exécution du lot : Val-d'Oise
Section 6 : Informations ComplémentairesVisite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 12/11/2026
Mots clés: Transport