MARCHÉ DE MAITRISE D'OEUVRE URBAINE ET SOCIALE (MOUS) POUR LA MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DE SEDENTARISATION DES GENS DU VOYAGE DU SECTEUR DES ECOUARDES A TAVERNY

Le présent marché a pour objet de confier à un prestataire des missions de maîtrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) pour la mise en œuvre de la politique de sédentarisation des gens du voyages du secteur des Ecouardes à Taverny.

Client

Commune de Taverny

Marché

-

Région

Île-de-France

Procédure

Procédure adaptée à une enveloppe

Publié le

21/07/2025

Alloti

Non

Clôture

29/08/2025 Marché clôturé

Lien source

Détails de l'avis
Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Commune de Taverny
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21950607800308
Ville : Taverny
Code Postal : 95150
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_C0tSgTXvfO
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Emilie PELAPRAT
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : ARTICLE 3.2 du RC (règlement de consultation)
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : ARTICLE 3.2 du RC (règlement de consultation)
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : ARTICLE 3.2 du RC (règlement de consultation)
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 29 août 2025 à 17 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : MARCHÉ DE MAITRISE D'OEUVRE URBAINE ET SOCIALE (MOUS) POUR LA MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DE SEDENTARISATION DES GENS DU VOYAGE DU SECTEUR DES ECOUARDES A TAVERNY
Code CPV principal
Descripteur principal : 85310000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Le présent marché a pour objet de confier à un prestataire des missions de maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale (MOUS) pour la mise en oeuvre de la politique de sédentarisation des gens du voyages du secteur des Ecouardes à Taverny.
Lieu principal d'exécution du marché : Taverny 95
Valeur estimée (H.T.) : 50000 euros
La consultation comporte des tranches : Oui
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 21/07/2025
Mots clés: Ingénierie

Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Commune de Taverny
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21950607800308
Ville : Taverny
Code Postal : 95150
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_C0tSgTXvfO
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Emilie PELAPRAT
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : ARTICLE 3.2 du RC (règlement de consultation)
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : ARTICLE 3.2 du RC (règlement de consultation)
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : ARTICLE 3.2 du RC (règlement de consultation)
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 29 août 2025 à 17 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : MARCHÉ DE MAITRISE D'OEUVRE URBAINE ET SOCIALE (MOUS) POUR LA MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DE SEDENTARISATION DES GENS DU VOYAGE DU SECTEUR DES ECOUARDES A TAVERNY
Code CPV principal
Descripteur principal : 85310000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Le présent marché a pour objet de confier à un prestataire des missions de maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale (MOUS) pour la mise en oeuvre de la politique de sédentarisation des gens du voyages du secteur des Ecouardes à Taverny.
Lieu principal d'exécution du marché : Taverny 95
Valeur estimée (H.T.) : 50000 euros
La consultation comporte des tranches : Oui
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 21/07/2025
Mots clés: Ingénierie
Mots-clés

Ce marché est clôturé

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