Accord-cadre relatif à la réalisation de travaux de voirie et réseaux divers (4 lots)

Lot: Marché n° 2025AO11200301 - Lot n°1 - zone 1 (Sud du Département) Description : Accord-cadre relatif à la réalisation de travaux de voirie et réseaux divers - Zone 1 : Ouest du Département Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 17/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Chaque lot est conclu à compter de la date de notification pour une durée d'un an reconductible 3 fois tacitement annuellement, sans que sa durée totale excède 4 ans. Le marché pourra faire l'objet d'une non-reconduction par le Pouvoir adjudicateur, par lettre recommandée avec accusé de réception, 3 mois avant la date anniversaire du marché, sans indemnités pour le titulaire du marché. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Dans l'hypothèse où le montant maximum annuel du marché serait atteint avant la date anniversaire du marché, le marché pourra être reconduit de manière anticipée à la demande expresse écrite du pouvoir adjudicateur. Fonds Communautaires : Non

Lot: Marché n° 2025AO11200302 - Lot n°2 - zone 2 (Ouest du Département) Description : Accord-cadre relatif à la réalisation de travaux de voirie et réseaux divers - Zone 2 : Nord du Département Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 17/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Chaque lot est conclu à compter de la date de notification pour une durée d'un an reconductible 3 fois tacitement annuellement, sans que sa durée totale excède 4 ans. Le marché pourra faire l'objet d'une non-reconduction par le Pouvoir adjudicateur, par lettre recommandée avec accusé de réception, 3 mois avant la date anniversaire du marché, sans indemnités pour le titulaire du marché. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Dans l'hypothèse où le montant maximum annuel du marché serait atteint avant la date anniversaire du marché, le marché pourra être reconduit de manière anticipée à la demande expresse écrite du pouvoir adjudicateur. Fonds Communautaires : Non

Lot: Marché n° 2025AO11200303 - Lot n°3 - zone 3 (Nord du Département) Description : Accord-cadre relatif à la réalisation de travaux de voirie et réseaux divers - Zone 3 : Est du Département Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 17/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Chaque lot est conclu à compter de la date de notification pour une durée d'un an reconductible 3 fois tacitement annuellement, sans que sa durée totale excède 4 ans. Le marché pourra faire l'objet d'une non-reconduction par le Pouvoir adjudicateur, par lettre recommandée avec accusé de réception, 3 mois avant la date anniversaire du marché, sans indemnités pour le titulaire du marché. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Dans l'hypothèse où le montant maximum annuel du marché serait atteint avant la date anniversaire du marché, le marché pourra être reconduit de manière anticipée à la demande expresse écrite du pouvoir adjudicateur. Fonds Communautaires : Non

Lot: Marché n° 2025AO11200304 - Lot n°4 - zone 4 (Est du Département) Description : Accord-cadre relatif à la réalisation de travaux de voirie et réseaux divers - Zone 4 : Sud du Département Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 17/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Chaque lot est conclu à compter de la date de notification pour une durée d'un an reconductible 3 fois tacitement annuellement, sans que sa durée totale excède 4 ans. Le marché pourra faire l'objet d'une non-reconduction par le Pouvoir adjudicateur, par lettre recommandée avec accusé de réception, 3 mois avant la date anniversaire du marché, sans indemnités pour le titulaire du marché. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Dans l'hypothèse où le montant maximum annuel du marché serait atteint avant la date anniversaire du marché, le marché pourra être reconduit de manière anticipée à la demande expresse écrite du pouvoir adjudicateur. Fonds Communautaires : Non