La consultation est lancée sous la forme d'un Appel d'offres ouvert en application des articles R.2113-1 à -3, R.2124-1 et -2, R.2131-16 et -17, R.2161-1 à -5, R.2162-1 à -6 et R.2162-13 et -14 du code de la commande publique. L'accord-cadre à bons de commandes est conclu à compter de la date prescrite par l'ordre de service établi par le maître d'ouvrage et notifié au titulaire et ce, pour une durée d'un an. Il est reconductible tacitement trois fois par le pouvoir adjudicateur, par période d'un an, sans que sa durée totale excède quatre ans. Le marché est Il est décomposé en 5 lots dans les limites financières suivantes : Lot 1 - Acquisition de petits matériels portatifs pour espaces verts : Montant minimum annuel : 5 000 € HT Montant maximum annuel : 25 000 € HT. Lot 2 - Fourniture de pièces détachées et accessoires de petits matériels pour espaces verts : Montant minimum annuel : 10 000 € HT Montant maximum annuel : 50 000 € HT. Lot 3 - Fourniture de pièces détachées d origine ou adaptables pour des matériels de marque Noremat : Montant minimum annuel : 30 000 € HT Montant maximum annuel : 150 000 € HT. Lot 4 - Fourniture de pièces détachées d origine ou adaptables pour des matériels de marque Reform : Montant minimum annuel : 20 000 € HT Montant maximum annuel : 100 000 € HT. Lot 5 - Fourniture de pièces détachées d origine ou adaptables pour des matériels de marque Energreen : Montant minimum annuel : 5 000 € HT Montant maximum annuel : 25 000 € HT. Caractéristiques - Quantités à titre indicatif : Lot 1 : 15 tronçonneuses par an Lot 2 : 70 bougies à résistance, divers chaines et filtres Lot 3 : 800 écrous de sécurité, 800 vis d'assemblage, 800 manilles fixa speed, 3000 fléaux fixa speed, 5 rouleaux palpeurs Lot 4 : 2 alternateurs 12v, 100 rondelles d'ajustage ou de butée, 100 filtres divers Lot 5 : 150 couteaux, 50 manilles et accessoires associés. Aucune négociation n'est prévue dans le cadre de la présente procédure.
Client
CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU VAL-D'OISE
Marché
Fournitures
Région
Île-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
03/11/2025
Alloti
5 Lots
Clôture
08/12/2025
Lien source
dqei lot1 pdf.pdf
annexe~1.pdf
ccap commun.doc
cctp commun.doc
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mpi1733628-aapc.pdf
d793d558-bb13-11f0-90f1-acde48001122
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Lot: Marché n° 2025AO25195301 - Lot n°1 : Acquisition de petits matériels portatifs pour espaces verts Description : La consultation est lancée sous la forme d'un Appel d'offres ouvert en application des articles R.2113-1 à -3, R.2124-1 et -2, R.2131-16 et -17, R.2161-1 à -5, R.2162-1 à -6 et R.2162-13 et -14 du code de la commande publique. L'accord-cadre à bons de commande est conclu à compter de la date prescrite par l'ordre de service établi par le maître d'ouvrage et notifié au titulaire et ce, pour une durée d'un an. Il est reconductible tacitement trois fois par le pouvoir adjudicateur, par période d'un an, sans que sa durée totale excède quatre ans. Il est conclu avec un montant minimum annuel de 5 000 € HT et un montant maximum annuel de 25 000 € HT. Aucune négociation n'est prévue dans le cadre de la présente procédure. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 24/02/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre à bons de commande est conclu à compter de la date prescrite par l'ordre de service établi par le maître d'ouvrage et notifié au titulaire et ce, pour une durée d'un an. Il est reconductible tacitement trois fois par le pouvoir adjudicateur, par période d'un an, sans que sa durée totale excède quatre ans. Fonds Communautaires : Non
Lot: Marché n° 2025AO25195302 - Lot n°2 : Fourniture de pièces détachées et accessoires de petits matériels pour espaces verts Description : La consultation est lancée sous la forme d'un Appel d'offres ouvert en application des articles R.2113-1 à -3, R.2124-1 et -2, R.2131-16 et -17, R.2161-1 à -5, R.2162-1 à -6 et R.2162-13 et -14 du code de la commande publique. L'accord-cadre à bons de commande est conclu à compter de la date prescrite par l'ordre de service établi par le maître d'ouvrage et notifié au titulaire et ce, pour une durée d'un an. Il est reconductible tacitement trois fois par le pouvoir adjudicateur, par période d'un an, sans que sa durée totale excède quatre ans. Il est conclu avec un montant minimum annuel de 10 000 € HT et un montant maximum annuel de 50 000 € HT. Aucune négociation n'est prévue dans le cadre de la présente procédure. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 24/02/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre à bons de commande est conclu à compter de la date prescrite par l'ordre de service établi par le maître d'ouvrage et notifié au titulaire et ce, pour une durée d'un an. Il est reconductible tacitement trois fois par le pouvoir adjudicateur, par période d'un an, sans que sa durée totale excède quatre ans. Fonds Communautaires : Non
Lot: Marché n° 2025AO25195303 - Lot n°3 : Fourniture de pièces détachées d'origine ou adaptables pour des matériels de marque Noremat Description : La consultation est lancée sous la forme d'un Appel d'offres ouvert en application des articles R.2113-1 à -3, R.2124-1 et -2, R.2131-16 et -17, R.2161-1 à -5, R.2162-1 à -6 et R.2162-13 et -14 du code de la commande publique. L'accord-cadre à bons de commande est conclu à compter de la date prescrite par l'ordre de service établi par le maître d'ouvrage et notifié au titulaire et ce, pour une durée d'un an. Il est reconductible tacitement trois fois par le pouvoir adjudicateur, par période d'un an, sans que sa durée totale excède quatre ans. Il est conclu avec un montant minimum annuel de 30 000 € HT et un montant maximum annuel de 150 000 € HT. Aucune négociation n'est prévue dans le cadre de la présente procédure. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 24/02/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre à bons de commande est conclu à compter de la date prescrite par l'ordre de service établi par le maître d'ouvrage et notifié au titulaire et ce, pour une durée d'un an. Il est reconductible tacitement trois fois par le pouvoir adjudicateur, par période d'un an, sans que sa durée totale excède quatre ans. Fonds Communautaires : Non
Lot: Marché n° 2025AO25195304 - Lot n°4 : Fourniture de pièces détachées d'origine ou adaptables pour des matériels de marque Reform Description : La consultation est lancée sous la forme d'un Appel d'offres ouvert en application des articles R.2113-1 à -3, R.2124-1 et -2, R.2131-16 et -17, R.2161-1 à -5, R.2162-1 à -6 et R.2162-13 et -14 du code de la commande publique. L'accord-cadre à bons de commande est conclu à compter de la date prescrite par l'ordre de service établi par le maître d'ouvrage et notifié au titulaire et ce, pour une durée d'un an. Il est reconductible tacitement trois fois par le pouvoir adjudicateur, par période d'un an, sans que sa durée totale excède quatre ans. Il est conclu avec un montant minimum annuel de 20 000 € HT et un montant maximum annuel de 100 000 € HT. Aucune négociation n'est prévue dans le cadre de la présente procédure. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 24/02/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre à bons de commande est conclu à compter de la date prescrite par l'ordre de service établi par le maître d'ouvrage et notifié au titulaire et ce, pour une durée d'un an. Il est reconductible tacitement trois fois par le pouvoir adjudicateur, par période d'un an, sans que sa durée totale excède quatre ans. Fonds Communautaires : Non
Lot: Marché n° 2025AO25195305 - Lot n°5 : Fourniture de pièces détachées d'origine ou adaptables pour des matériels de marque Energreen Description : La consultation est lancée sous la forme d'un Appel d'offres ouvert en application des articles R.2113-1 à -3, R.2124-1 et -2, R.2131-16 et -17, R.2161-1 à -5, R.2162-1 à -6 et R.2162-13 et -14 du code de la commande publique. L'accord-cadre à bons de commande est conclu à compter de la date prescrite par l'ordre de service établi par le maître d'ouvrage et notifié au titulaire et ce, pour une durée d'un an. Il est reconductible tacitement trois fois par le pouvoir adjudicateur, par période d'un an, sans que sa durée totale excède quatre ans. Il est conclu avec un montant minimum annuel de 5 000 € HT et un montant maximum annuel de 25 000 € HT. Aucune négociation n'est prévue dans le cadre de la présente procédure. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 24/02/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre à bons de commande est conclu à compter de la date prescrite par l'ordre de service établi par le maître d'ouvrage et notifié au titulaire et ce, pour une durée d'un an. Il est reconductible tacitement trois fois par le pouvoir adjudicateur, par période d'un an, sans que sa durée totale excède quatre ans. Fonds Communautaires : Non
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