L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le présent contrat a pour objet :- LOT1 : des travaux routiers, de voirie et de réseaux divers.- LOT2 : installation de différents types de signalisations verticales et horizontales.Ces travaux peuvent avoir pour objet soit la réalisation de travaux d'entretien, de remplacement ou de rénovation, soit la réalisation de travaux neufs.Le détail des prescription techniques des travaux à réaliser est précisé dans le cahier des clauses techniques particulières et, le cas échéant, dans le cadre de réponse technique renseigné par le Titulaire.Le Titulaire s'engage à exécuter les travaux conformément aux prescriptions de l'accord-cadre et aux règles de l'art, au prix qu'il a proposés. Il est soumis à une obligation de résultat dans le cadre de l'exécution du présent accord-cadre.Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations prévues. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par la ville de Champigny-sur-Marne.
Client
MAIRIE DE CHAMPIGNY-SUR-MARNE
Marché
Travaux
Région
Île-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
25/02/2026 Moins de 5 jours
Alloti
2 Lots
Clôture
09/04/2026
Lien source
6ea67d9c-14d8-11f1-a72f-acde48001122
2.1.ae_lot1-25f141_tvx vrd.docx
3.2.bpu_lot1-25f141_tvx vrd (2).xlsx
4.1.cctp_lot1_25f141_tvx vrd.pdf
5.programme de travaux de chaussée et trottoirs.docx
6.1.devis type_reparation avaloir_lot1.xlsx
6.2.devis type_reprise trottoir suite affaissement_lot1.xlsx
6.3.devis type_stationnement_lot1.xlsx
2.2.ae_lot2-25f142_tvx installation signalisation.docx
3.1.bpu_lot2-25f142_tvx installation singalisation.xlsx
4.2.cctp_lot2_25f142_tvx signalisation.pdf
6.4.devis type_fixation du stationnement et reprise existant_lot2.xlsx
0. rc_25f141-142_vrd et signal.pdf
7. dc4_declaration de st_25f141-142_vrd et signal.docx
ccap_25f141-142_vrd et signal.pdf
aws-mpi-1785702-rc.pdf
mpi1785702-aapc.pdf
Lot: Voirie et réseaux divers Description : Travaux routiers, de voirie et de réseaux divers. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre prend effet à compter de sa notification au Titulaire pour une période initiale de 12 mois. Il est ensuite reconduit tacitement par périodes successives de 12 mois, sans que sa durée globale ne puisse dépasser 48 mois.Le Titulaire d'un lot ne peut s'opposer à la reconduction tacite ou anticipée du lot concerné. Il est réputé engagé sur la durée totale de ce lot, sous réserve du pouvoir de non-reconduction ou de résiliation dont dispose la ville de Champigny-sur-Marne.Si la ville de Champigny-sur-Marne décide de ne pas reconduire un lot, elle notifiera au Titulaire du lot concerné un courrier, au plus tard trois (3) mois, avant la fin de la période de 12 mois au cours de laquelle intervient cette notification.Les précisions concernant la reconduction anticipée figurent dans le Cahier des clauses administratifs particulières (CCAP).
Lot: Signalisation Description : L'installation de différents types de signalisations verticales et horizontales. Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre prend effet à compter de sa notification au Titulaire pour une période initiale de 12 mois. Il est ensuite reconduit tacitement par périodes successives de 12 mois, sans que sa durée globale ne puisse dépasser 48 mois.Le Titulaire d'un lot ne peut s'opposer à la reconduction tacite ou anticipée du lot concerné. Il est réputé engagé sur la durée totale de ce lot, sous réserve du pouvoir de non-reconduction ou de résiliation dont dispose la ville de Champigny-sur-Marne.Si la ville de Champigny-sur-Marne décide de ne pas reconduire un lot, elle notifiera au Titulaire du lot concerné un courrier, au plus tard trois (3) mois, avant la fin de la période de 12 mois au cours de laquelle intervient cette notification.Les précisions concernant la reconduction anticipée figurent dans le Cahier des clauses administratifs particulières (CCAP).
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