Le contrat est un accord-cadre alloti à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de travaux qui porte sur la réalisation de prestations de travaux d'entretien par scaphandriers des réseaux et ouvrages d'assainissement immergés départementaux.Ce marché concerne l'ensemble des travaux d'entretien des réseaux et ouvrages d'assainissement départementaux et SIAAP (gérés par le Département) immergés, semi immergés ou en atmosphère toxique nécessitant l'assistance de plongeurs scaphandriers.Il est conclut pour une durée de 4 ans à compter de la date de notification.Le contrat est divisé en deux lots géographique :Lot n°1 - Zone Seine ;Montant minimum sur la durée du contrat : 500 000 € HT ;Montant maximum sur la durée du contrat : 3 000 000 € HT.Lot n° 2 - Zone Marne.Montant minimum sur la durée du contrat : 500 000 € HT ;Montant maximum sur la durée du contrat : 3 000 000 € HT.
Client
DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS
Marché
Travaux
Région
Île-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
10/12/2025
Alloti
2 Lots
Clôture
28/01/2026
Lien source
79332ca8-d84f-11f0-8040-acde48001122
02. ae lot 1.rtf
02.1 ae annexe 1 bpu_he lot 1 .xlsx
02.4 ae annexe 4_engagement secu.doc
02. ae lot 2.rtf
02.1 ae annexe 1 bpu_he lot 2.xlsx
02.4 ae annexe 4_engagement regles secu.doc
01. rc.pdf
01.1 rc annexe 1 documents attribution.pdf
01.3 rc annexe 3 cgu aws.pdf
01.4 rc annexe 4 cas d'école .docx
01.6 rc annexe 6 questionnaire egalité.docx
03. ccap.pdf
04. cctp.pdf
04.1 cctp annexe 1_coupes type sur ouvrages.pdf
04.2 cctp annexe 2 _ signalétique.pdf
charte_v2024_n2.pdf
releveautresreseauxdea.sdf
relevebrcht_activiteconfbrcht.sdf
releveraccordement_activitebrchtneuf.sdf
releveraccordement_activiteinspection.sdf
relevereseau_activiteservitudes.sdf
relevereseau_chambredepollution.sdf
relevereseau_refassainissement_v2.sdf
relevevanne_etudeseer2018.sdf
tableau_controle_integration_relevetopo_dao.lnk
tableau_controle_integration_relevetopo_géomatique.lnk
charte_v2024_n2.dwg
charte_v2024_n2.gpkg
charte_v2024_n2.sqlite
04.4 cctp annexe 4_reglement securite dea.pdf
fiche 0 descritif general site.xls
fiche 1 insert° chantier site.xls
fiche 2 emission sonores atmospheriques.xls
fiche 3 organisat° dechets.xls
fiche 4 rejet effluent chantier.xls
notice de respect de l'environnement(nre) 2025930124.doc
aws-mpi-1753111-rc.pdf
mpi1753111-aapc.pdf
Lot: Lot n°1 - Zone Seine - Territoires Plaines Commune et Paris Terre d'Envol Description : Ce lot porte sur les travaux d'entretien par scaphandriers des réseaux et ouvrages d'assainissement immergés départementaux de la Zone Seine. Ces ouvrages sont répartis dans 17 communes du département : Aubervilliers, Aulnay-sous-Bois, Dugny, Drancy, Épinay-sur-Seine, L'ile Saint-Denis, Saint-Ouen, Villetaneuse, Pierrefitte, Stains, Saint-Denis, la Courneuve, le Bourget, le Blanc-Mesnil, Sevran, Villepinte, Tremblay-en-France. De manière non exhaustive, les ouvrages existants concernés incluent notamment : - Ouvrage en eaux SDLC (1 000 ml) à Saint-Denis. - Siphon Vieille Mer P. Eluard à Saint-Denis. - DPLB 3000 ml à Saint Denis, Aubervilliers et La Courneuve. - 7 diffuseurs EP en Seine à Epinay sur Seine. - 2 siphons à Sevran (gare Beaudottes et passage sous le Canal de l'Ourcq). - Siphon Castor Aulnay sous-Bois. - Vannes d'exploitation. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 31/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non
Lot: Lot n°2 - Zone Marne - Territoires Est Ensemble et Grand Paris Grand Est Description : Ce lot porte sur les travaux d'entretien par scaphandriers des réseaux et ouvrages d'assainissement immergés départementaux de la Zone Marne. Ces ouvrages sont répartis dans 24 communes du département : Aubervilliers, Aulnay-sous-Bois, Dugny, Drancy, Épinay-sur-Seine, L'ile Saint-Denis, Saint-Ouen, Villetaneuse, Pierrefitte, Stains, Saint-Denis, la Courneuve, le Bourget, le Blanc-Mesnil, Sevran, Villepinte, Tremblay-en-France. De manière non exhaustive, les ouvrages existants concernés incluent notamment : - Accès aux collecteurs sous voies Autoroutes A86 et A3 - Ouvrages XI SIAAP et EP rue du Canal à Neuilly-Plaisance. - Diffuseur en Marne EP2500 et Ouvrage XI SIAAP (siphon) à Neuilly-sur-Marne. - Diffuseurs en Marne des collecteurs du Centre Urbain et de la Malnoue à Noisy-le-Grand. - Collecteur des Bords de Marne, en amont de la STEP Noisy à Noisy-le-Grand. - Diffuseur EP en Marne et amont Canal de Chelles à Gournay-sur-Marne - Siphon Galliéni à Neuilly sur Marne - Sipgon sous la Marne - Vannes d'exploitation Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 31/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non
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