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MISSION DE MAITRISE D'oeUVRE (PAYSAGISTE - CONCEPTEUR) POUR UN AMENAGEMENT PAYSAGER D' ESPACES PUBLICS A NOISY-LE-SEC
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et des prix unitaires La présente mission a pour objet la réalisation de prestations de maîtrise d'oeuvre - conception paysagère portant sur des opérations d'aménagement paysager d'espaces extérieurs, pouvant inclure : - Espaces publics (places, rues, parvis) - Espaces verts (parcs, jardins, squares) - Abords d'équipements publics - Cours d'écoles - Aménagements paysagers liés à des projets urbains ou d'infrastructures Le titulaire intervient en qualité de concepteur paysagiste, en coordination avec les autres intervenants éventuels (architectes, urbanistes, bureaux d'études techniques, etc.)
Client
Ville de Noisy-le-Sec
Marché
Services
Région
Île-de-France
Procédure
Appel d'offres
Publié le
21/10/2026
Moins de 5 jours
Alloti
Non
Clôture
20/11/2026
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Détails de l'avis
Avis de marché - Avis n° 26-102105 du 20/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication :
93
Annonce n°
26-102105
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
Ville de Noisy-le-Sec
Forme juridique de l’acheteur
:
Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
MISSION DE MAITRISE D'oeUVRE (PAYSAGISTE - CONCEPTEUR) POUR UN AMENAGEMENT PAYSAGER D' ESPACES PUBLICS A NOISY-LE-SEC
Description
:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et des prix unitaires La présente mission a pour objet la réalisation de prestations de maîtrise d'oeuvre - conception paysagère portant sur des opérations d'aménagement paysager d'espaces extérieurs, pouvant inclure : - Espaces publics (places, rues, parvis) - Espaces verts (parcs, jardins, squares) - Abords d'équipements publics - Cours d'écoles - Aménagements paysagers liés à des projets urbains ou d'infrastructures Le titulaire intervient en qualité de concepteur paysagiste, en coordination avec les autres intervenants éventuels (architectes, urbanistes, bureaux d'études techniques, etc.)
Identifiant de la procédure
:
9e65f788-1a8b-4e52-9d38-a49782201878
Identifiant interne
:
26-4891
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71420000
Services d'architecture paysagère
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45112700
Travaux d'aménagement paysager
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
71300000
Services d'ingénierie
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Saint-Denis
(
FR106
)
Pays
:
France
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
1,600,000
Euro
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0000
Titre
:
MISSION DE MAITRISE D'oeUVRE (PAYSAGISTE - CONCEPTEUR) POUR UN AMENAGEMENT PAYSAGER D' ESPACES PUBLICS A NOISY-LE-SEC
Description
:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et des prix unitaires La présente mission a pour objet la réalisation de prestations de maîtrise d'oeuvre - conception paysagère portant sur des opérations d'aménagement paysager d'espaces extérieurs, pouvant inclure : - Espaces publics (places, rues, parvis) - Espaces verts (parcs, jardins, squares) - Abords d'équipements publics - Cours d'écoles - Aménagements paysagers liés à des projets urbains ou d'infrastructures Le titulaire intervient en qualité de concepteur paysagiste, en coordination avec les autres intervenants éventuels (architectes, urbanistes, bureaux d'études techniques, etc.)
Identifiant interne
:
S-PF-1858075
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71420000
Services d'architecture paysagère
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45112700
Travaux d'aménagement paysager
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
71300000
Services d'ingénierie
Options
:
Description des options
:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Place du Maréchal Foch
Ville
:
Noisy-le-Sec
Code postal
:
93130
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Saint-Denis
(
FR106
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
18/12/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
1,600,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
Six mois avant l'échéance finale du marché
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Objectif social promu
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1858075
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1858075
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
20/11/2026
à 14:00
Lieu
:
Mairie de Noisy-le-Sec
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
La date du 18/12/2026 de début de marché est prévisionnelle, celui-ci prendra effet à compter de la date de notification du contrat. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours
:
Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Ville de Noisy-le-Sec
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
829FFF75-B044-DC7F-E14AE88E7475B9AA
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
publications-joue@aws-france.com
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Ville de Noisy-le-Sec
Numéro d’enregistrement
:
39091
Adresse postale
:
1, Place du Maréchal Foch
Ville
:
Noisy-le-Sec
Code postal
:
93130
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Saint-Denis
(
FR106
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Sarrabeyrouse Olivier
Adresse électronique
:
commande.publique@noisylesec.fr
Téléphone
:
0149426429
Adresse internet
:
http://www.noisylesec.fr
Profil de l’acheteur
:
https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Ville de Noisy-le-Sec
Numéro d’enregistrement
:
829FFFB6-9275-B0D5-F71DF31893B3252F
Adresse postale
:
Place du Maréchal Foch
Ville
:
Noisy-le-Sec
Code postal
:
93130
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Saint-Denis
(
FR106
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
commande.publique@noisylesec.fr
Téléphone
:
0149426600
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement
:
829FFFC3-A26B-C2A2-67B2A3ADC49DA76D
Adresse postale
:
7 rue Catherine Puig (au niveau du 206 rue de Paris)
Ville
:
Montreuil
Code postal
:
93558
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Saint-Denis
(
FR106
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone
:
0149202000
Télécopieur
:
0149202099
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
9b77689e-3c77-48b9-a774-6f83e527831e
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
20/10/2026
à 17:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/10/2026
25 jours
pour répondre à ce marché