L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Client
EST ENSEMBLE HABITAT
Marché
Travaux
Région
Île-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
04/06/2026
Alloti
4 Lots
Clôture
08/07/2026
Lien source
acte d'engagement.docx
annexe cctp annuaire patrimoine.xlsx
bpu.xls
ccap.pdf
cctp voirie.pdf
dc1.doc
dc2.doc
fiche de referencement fournisseur.xlsx
rc.pdf
acte d'engagement.docx
annexe cctp annuaire patrimoine.xlsx
bpu.xls
ccap.pdf
cctp voirie.pdf
dc1.doc
dc2.doc
fiche de referencement fournisseur.xlsx
rc.pdf
mpi1831975-aapc.pdf
Lot: TERRITOIRES MONTREUIL CENTRE/MONTREUIL EST Description : TERRITOIRES MONTREUIL CENTRE/MONTREUIL EST Durée à compter du 01/10/26 et jusqu'au 30/09/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: TERRITOIRES MONTREUIL OUEST/BAGNOLET Description : TERRITOIRES MONTREUIL OUEST/BAGNOLET Durée à compter du 01/10/26 et jusqu'au 30/09/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: TERRITOIRE BONDY Description : TERRITOIRE BONDY Durée à compter du 01/10/26 et jusqu'au 30/09/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: TERRITOIRES BOBIGNY/NOISY LE SEC Description : TERRITOIRES BOBIGNY/NOISY LE SEC Durée à compter du 01/10/26 et jusqu'au 30/09/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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