L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Client
EST ENSEMBLE HABITAT
Marché
Travaux
Région
Île-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
06/08/2025
Alloti
4 Lots
Clôture
18/09/2025
Lien source
acted_engagement_ae.docx
annexe ae_declarationdesous_traitance.docx
annexes cctp_annuaire eeh maj 16.01.2025.xlsx
bpu.xlsx
cahier des clauses techniques particulières_cctp.pdf
cahierdesclausesadministrativesparticulieres_ccap.doc.pdf
dc1-2019.doc
dc2-2023.doc
fiche de referencement fournisseur eeh 2023.xlsx
reglementdelaconsultation_rc.pdf
mpi1691794-aapc.pdf
d2d49934-76cc-11f0-9caf-4aecddb86d12
4a8edb96-76ec-11f0-bc40-4aecddb86d12
Lot: MT CENTRE/EST Description : MT CENTRE/EST Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: MT OUEST/BAGNOLET Description : MT OUEST/BAGNOLET Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: BOBIGNY/NOISY LE SEC Description : BOBIGNY/NOISY LE SEC Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: BONDY Description : BONDY Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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