L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Client
EST ENSEMBLE HABITAT
Marché
Travaux
Région
Île-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
05/08/2025
Alloti
4 Lots
Clôture
15/09/2025 Marché clôturé
Lien source
92bd4cd8-76cc-11f0-abf0-4aecddb86d12
acted_engagement_ae.docx
annexe ae_declarationdesous_traitance.docx
annexes cctp_annuaire eeh maj 16.01.2025.xlsx
bpu.xls
cctp electricite.pdf
cahierdesclausesadministrativesparticulieres_ccap.doc.pdf
dc1-2019.doc
dc2-2023.doc
fiche de referencement fournisseur eeh.xlsx
reglementdelaconsultation_rc.pdf
mpi1691211-aapc.pdf
eec1c530-76eb-11f0-9ae3-4aecddb86d12
Lot: Territoires Montreuil CENTRE et EST Description : Territoires Montreuil CENTRE et EST Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Territoires Montreuil OUEST et BAGNOLET Description : Territoires Montreuil OUEST et BAGNOLET Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Territoire de BONDY Description : Territoire de BONDY Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Territoires de BOBIGNY et NOISY LE SEC Description : Territoires de BOBIGNY et NOISY LE SEC Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Ce marché est clôturé
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