COLLECTE ET TRANSPORT DES DEPOTS SAUVAGES NON DANGEREUX ET DANGEREUX SUR LA VILLE DE ROSNY-SOUS-BOIS
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le présent accord-cadre a pour objet d'effectuer la collecte et le transport des dépôts sauvages sur le territoire de la Ville de Rosny-sous-Bois sur toutes les voies publiques et privées ouvertes à la circulation publique.Au titre du présent marché, les dépôts sauvages sont définis comme l'ensemble des déchets déposés de manière illicite, en dehors des solutions et des règles prévues par le dispositif normatif de ramassage proposé aux usagers, quelle que soit la nature de ces déchets et notamment : ordures ménagères, tout venant, gravats, déchets végétaux, déchets d'équipements électriques et électroniques, déchets dangereux, amiante, textile usagés, bouteille de gaz.
Client
MAIRIE DE ROSNY SOUS BOIS
Marché
Services
Région
Île-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
11/08/2026
Alloti
2 Lots
Clôture
17/09/2026
Lien source
Lot: Dépôts sauvages non dangereux (inertes et non inertes) Description : Dépôts sauvages non dangereux (inertes et non inertes) Lieu d'exécution : Commune de Rosny-sous-Bois 93110 Rosny-Sous-Bois FR106 - Seine-Saint-Denis Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 19/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Déchets sauvages dangereux Description : Déchets sauvages dangereux Lieu d'exécution : Commune de Rosny-sous-Bois 93110 Rosny-Sous-Bois FR106 - Seine-Saint-Denis Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 19/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Il reste 26 jours
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