Transport et traitement des déchets banals et des déchets dangereux de la déchèterie intercommunale de Rumilly

Lot: Valorisation du bois Description : Le présent lot comprend une prestations supplémentaire éventuelle. Le détail de la prestation attendue (prestation de base et prestation supplémentaire éventuelle) figure au CCTP. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans (48 mois). Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Le montant de commande du lot pour la période initiale et pour chaque reconduction est limité à 90 000,00 € HT, soit 360 000,00 € HT sur la durée maximum.

Lot: Transport et traitement des déchets diffus spécifiques Description : Le détail de la prestation attendue figure au CCTP. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans (48 mois). Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Le montant de commande du lot pour la période initiale et pour chaque reconduction est limité à 50 000,00 € HT, soit 200 000,00 € HT sur la durée maximum.

Lot: Conditionnement, transport et traitement de déchets d'amiante lié Description : Le détail de la prestation attendue figure au CCTP. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans (48 mois). Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Le montant de commande du lot pour la période initiale et pour chaque reconduction est limité à 50 000,00 € HT, soit 200 000,00 € HT sur la durée maximum.

Lot: Mise à disposition de contenants, transport et traitement des déchets de plâtre en mélange Description : Le détail de la prestation attendue figure au CCTP. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans (48 mois). Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Le montant de commande du lot pour la période initiale et pour chaque reconduction est limité à 18 000,00 € HT, soit 72 000,00 € HT sur la durée maximum.

Lot: Traitement des déchets encombrants Description : Le présent lot comprend une prestations supplémentaire éventuelle. Le détail de la prestation attendue (prestation de base et prestation supplémentaire éventuelle) figure au CCTP. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans (48 mois). Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Le montant de commande du lot pour la période initiale et pour chaque reconduction est limité à 200 000,00 € HT, soit 800 000,00 € HT sur la durée maximum.

Lot: Conditionnement des cartons Description : Le présent lot comprend une prestations supplémentaire éventuelle. Le détail de la prestation attendue (prestation de base et prestation supplémentaire éventuelle) figure au CCTP. Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 01/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans (48 mois). Fonds Communautaires : Non Informations complémentaires : Le montant de commande du lot pour la période initiale et pour chaque reconduction est limité à 25 000,00 € HT, soit 100 000,00 € HT sur la durée maximum.