Section 1 : Identification de l'acheteur Nom complet de l'acheteur : CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE ROMAINVILLE
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 26930030700015
Ville : Romainville
Code Postal : 93230
Groupement de commandes : Non
Section 2 : CommunicationLien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_w_okxtIM78Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Julie LEON
Section 3 : ProcédureType de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Voir RC
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Voir RC
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Voir RC
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 23 septembre 2025 à 17 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Collectivité territoriale
Section 4 : Identification du marchéIntitulé du marché : Fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé (CAP) pour les bénéficiaires de l'aide sociale facultative attribuée par le centre communal d'action social de Romainville
Code CPV principal
Descripteur principal : 85310000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Le présent marché a pour objet la fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé (CAP) pour les bénéficiaires de l'aide sociale facultative attribuée par le Centre Communal d'Action Sociale de Romainville
Lieu principal d'exécution du marché : Romainville
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations ComplémentairesVisite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 26/08/2025
Mots clés: Prestations de services
Section 1 : Identification de l'acheteur Nom complet de l'acheteur : CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE ROMAINVILLE
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 26930030700015
Ville : Romainville
Code Postal : 93230
Groupement de commandes : Non
Section 2 : CommunicationLien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_w_okxtIM78Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Julie LEON
Section 3 : ProcédureType de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Voir RC
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Voir RC
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Voir RC
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 23 septembre 2025 à 17 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Collectivité territoriale
Section 4 : Identification du marchéIntitulé du marché : Fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé (CAP) pour les bénéficiaires de l'aide sociale facultative attribuée par le centre communal d'action social de Romainville
Code CPV principal
Descripteur principal : 85310000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Le présent marché a pour objet la fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé (CAP) pour les bénéficiaires de l'aide sociale facultative attribuée par le Centre Communal d'Action Sociale de Romainville
Lieu principal d'exécution du marché : Romainville
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations ComplémentairesVisite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 26/08/2025
Mots clés: Prestations de services