Section 1 : Identification de l'acheteur Nom complet de l'acheteur : Mairie d'Aulnay-sous-bois
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21930005000016
Groupement de commandes : Non
Section 2 : CommunicationLien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jspIdentifiant interne de la consultation : 2025-11
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : MARCHES PUBLICS
Section 3 : ProcédureType de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Voir au RC
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Voir au RC
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 24 mars 2025 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marchéIntitulé du marché : Prestations d'entretien et de désherbage des cimetières de la Ville d'Aulnay-sous-Bois.
Code CPV principal
Descripteur principal : 98371111
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Prestations d'entretien et de désherbage des cimetières de la Ville d'Aulnay-sous-Bois.
Lieu principal d'exécution du marché : Aulnay-sous-Bois
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Oui
Marché réservé à un entreprise adaptée, un établissement de service d'aide par le travail ou une structure équivalente, employant au moins 50% de travailleurs handicapés.
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations ComplémentairesVisite obligatoire : Oui
Détail sur la visite (si oui) :Les candidats devront donc impérativement prendre contact avec le représentant du pouvoir adjudicateur aux coordonnées suivantes : M.GABELICA Olivier - Direction Adjoint de l'Espace Public - Centre Technique Municipal - 72, rue Auguste Renoir
93600 AULNAY-SOUS-BOIS - 01.48.79.66.47
Autres informations complémentaires : En cas de litige résultant du présent règlement de la consultation, le tribunal administratif compétent sera celui du domicile de la personne publique, à savoir le tribunal administratif de Montreuil, 7 rue Catherine Puig, 93100 MONTREUIL.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible sur le site Internet www.telerecours.fr
Les renseignements relatifs aux voies et délais de recours peuvent être obtenus auprès du greffe dudit tribunal.
Tribunal Administratif de Montreuil
7 rue Catherine Puig,
93100 MONTREUIL
Téléphone : 01 49 20 20 00
Télécopie : 01 49 20 20 99
Courriel : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Site internet : http://montreuil.tribunal-administratif.fr
Date d'envoi du présent avis : 03/03/2025
Mots clés: Cimetière
Section 1 : Identification de l'acheteur Nom complet de l'acheteur : Mairie d'Aulnay-sous-bois
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21930005000016
Groupement de commandes : Non
Section 2 : CommunicationLien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jspIdentifiant interne de la consultation : 2025-11
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : MARCHES PUBLICS
Section 3 : ProcédureType de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Voir au RC
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Voir au RC
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 24 mars 2025 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marchéIntitulé du marché : Prestations d'entretien et de désherbage des cimetières de la Ville d'Aulnay-sous-Bois.
Code CPV principal
Descripteur principal : 98371111
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Prestations d'entretien et de désherbage des cimetières de la Ville d'Aulnay-sous-Bois.
Lieu principal d'exécution du marché : Aulnay-sous-Bois
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Oui
Marché réservé à un entreprise adaptée, un établissement de service d'aide par le travail ou une structure équivalente, employant au moins 50% de travailleurs handicapés.
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations ComplémentairesVisite obligatoire : Oui
Détail sur la visite (si oui) :Les candidats devront donc impérativement prendre contact avec le représentant du pouvoir adjudicateur aux coordonnées suivantes : M.GABELICA Olivier - Direction Adjoint de l'Espace Public - Centre Technique Municipal - 72, rue Auguste Renoir
93600 AULNAY-SOUS-BOIS - 01.48.79.66.47
Autres informations complémentaires : En cas de litige résultant du présent règlement de la consultation, le tribunal administratif compétent sera celui du domicile de la personne publique, à savoir le tribunal administratif de Montreuil, 7 rue Catherine Puig, 93100 MONTREUIL.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible sur le site Internet www.telerecours.fr
Les renseignements relatifs aux voies et délais de recours peuvent être obtenus auprès du greffe dudit tribunal.
Tribunal Administratif de Montreuil
7 rue Catherine Puig,
93100 MONTREUIL
Téléphone : 01 49 20 20 00
Télécopie : 01 49 20 20 99
Courriel : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Site internet : http://montreuil.tribunal-administratif.fr
Date d'envoi du présent avis : 03/03/2025
Mots clés: Cimetière