Accord-cadre pour les travaux d'entretien et de réparation dans les bâtiments départementaux

Lot: Lot n°1 ELECTRICITE Description : ELECTRICITE Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 20/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le Département se réserve le droit de recourir, avec le titulaire, à des marchés négociés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, au visa de l'article R2122-7 du Code de la commande publique.Cette disposition constitue une option au sens du droit de l'Union Européenne. Reconductions : Non

Lot: Lot n°2 MENUISERIE Description : MENUISERIE Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 20/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le Département se réserve le droit de recourir, avec le titulaire, à des marchés négociés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, au visa de l'article R2122-7 du Code de la commande publique.Cette disposition constitue une option au sens du droit de l'Union Européenne. Reconductions : Non

Lot: Lot n°3 PLOMBERIE Description : PLOMBERIE Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 20/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le Département se réserve le droit de recourir, avec le titulaire, à des marchés négociés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, au visa de l'article R2122-7 du Code de la commande publique.Cette disposition constitue une option au sens du droit de l'Union Européenne. Reconductions : Non

Lot: Lot n°4 CVC CHAUFFAGE VENTILATION CLIMATISATION Description : CVC CHAUFFAGE VENTILATION CLIMATISATION Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 20/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le Département se réserve le droit de recourir, avec le titulaire, à des marchés négociés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, au visa de l'article R2122-7 du Code de la commande publique.Cette disposition constitue une option au sens du droit de l'Union Européenne. Reconductions : Non

Lot: Lot n°5 VITRERIE Description : VITRERIE Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 20/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le Département se réserve le droit de recourir, avec le titulaire, à des marchés négociés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, au visa de l'article R2122-7 du Code de la commande publique.Cette disposition constitue une option au sens du droit de l'Union Européenne. Reconductions : Non

Lot: Lot n°6 ETANCHEITE Description : ETANCHEITE Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 20/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le Département se réserve le droit de recourir, avec le titulaire, à des marchés négociés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, au visa de l'article R2122-7 du Code de la commande publique.Cette disposition constitue une option au sens du droit de l'Union Européenne. Reconductions : Non

Lot: Lot n°7 CLOISONNEMENT Description : CLOISONNEMENT Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 20/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le Département se réserve le droit de recourir, avec le titulaire, à des marchés négociés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, au visa de l'article R2122-7 du Code de la commande publique.Cette disposition constitue une option au sens du droit de l'Union Européenne. Reconductions : Non

Lot: Lot n°8 FAUX PLAFONDS Description : FAUX PLAFONDS Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 20/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le Département se réserve le droit de recourir, avec le titulaire, à des marchés négociés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, au visa de l'article R2122-7 du Code de la commande publique.Cette disposition constitue une option au sens du droit de l'Union Européenne. Reconductions : Non

Lot: Lot n°9 MACONNERIE Description : MACONNERIE Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 20/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le Département se réserve le droit de recourir, avec le titulaire, à des marchés négociés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, au visa de l'article R2122-7 du Code de la commande publique.Cette disposition constitue une option au sens du droit de l'Union Européenne. Reconductions : Non

Lot: Lot n°10 REVETEMENTS SOLS Description : REVETEMENTS SOLS Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 20/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le Département se réserve le droit de recourir, avec le titulaire, à des marchés négociés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, au visa de l'article R2122-7 du Code de la commande publique.Cette disposition constitue une option au sens du droit de l'Union Européenne. Reconductions : Non

Lot: Lot n°11 OCCULTATIONS Description : OCCULTATIONS Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 20/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le Département se réserve le droit de recourir, avec le titulaire, à des marchés négociés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, au visa de l'article R2122-7 du Code de la commande publique.Cette disposition constitue une option au sens du droit de l'Union Européenne. Reconductions : Non

Lot: Lot n°12 TRAVAUX DE MENUISERIE METALLIQUE Description : TRAVAUX DE MENUISERIE METALLIQUE Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 20/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le Département se réserve le droit de recourir, avec le titulaire, à des marchés négociés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, au visa de l'article R2122-7 du Code de la commande publique.Cette disposition constitue une option au sens du droit de l'Union Européenne. Reconductions : Non

Lot: Lot n°13 TRAVAUX DE PEINTURE Description : TRAVAUX DE PEINTURE Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 20/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le Département se réserve le droit de recourir, avec le titulaire, à des marchés négociés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat, au visa de l'article R2122-7 du Code de la commande publique.Cette disposition constitue une option au sens du droit de l'Union Européenne. Reconductions : Non