L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les stipulations du présent Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) concernent les prestations de médecine de prévention en santé et sécurité au travail au bénéfice des agents en postes permanents (titulaires ou stagiaires, contractuels sur postes vacants, contractuels remplaçants, et apprentis) de la ville de Mitry-Mory et de son CCAS. Le présent marché a donc pour objet de répondre au besoin de surveillance médicale des agents et d'action sur le milieu professionnel.
Client
VILLE DE MITRY-MORY
Marché
Services
Région
Île-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
06/04/2025
Alloti
Non
Clôture
09/05/2025 Marché clôturé
Lien source
25m14 acte d'engagement.docx
25m14 bpu.xlsx
25m14 ccap.pdf
25m14 cctp.pdf
25m14 dqe.xlsx
25m14 rc.pdf
dc1-2019.doc
dc2-2023.doc
dc4-2023_duree_contrat_sous_traitance.docx
tableau des chiffres affaires.doc
tableau des effectifs.doc
tableau des references.doc
aws-mpi-1623684-rc.pdf
mpi1623684-aapc.pdf
12574aa8-1ae7-11f0-a9a0-acde48001122
d6af3ffe-26c8-11f0-a900-acde48001122
Ce marché est clôturé
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