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[PREVENTION] Réalisation de prestations de médecine de prévention au profit des personnels civils du ministère des Armées relevant du centre médical zonal de Bordeaux pour la zone géographique de la Corrèze

Client

Ministère des armées

Marché

Services

Région

-

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

13/04/2026

Alloti

Non

Clôture

17/06/2026

Lien source

Dossier de consultation (DCE)
  • ae daf_2026_000456 .docx

  • annexe 1 de l'ae - annexe financiere.docx

  • annexe 2 a l'ae - engagement responsabilite.docx

  • annexes cctp daf_2026_000456.pdf

  • dc1.doc

  • dc2.doc

  • dc4.docx

  • ccap daf_2026_000456.pdf

  • cctp daf_2026_000456.pdf

  • controle primaire 2.0.pdf

  • rc daf_2026_000456.pdf

  • 1. decret no2012-422 du 29 mars 2012 relatif a la sst au ministere de la defense.pdf

  • 2. decret no 2020-647 du 27 05 2020 relatif aux services de medecine de prevention dans la fonction publique de l'etat.pdf

  • 3. arrete du 04 decembre 2020 fixant les modalites de nomination des medecins de prevention.pdf

  • 4.1 circulaire no506680 du 5 juillet 2022 relative a l'application du dispositif de med prev.pdf

  • 4.2 arrete du 05 juillet 2024 relatif a nomination des medecins et organisation med prev.pdf

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