Travaux de compensation zone humide relatifs au projet de reconstruction du barrage de Meaux

La présente consultation concerne le marché de travaux de compensation zone humide relatifs au projet de reconstruction du barrage de Meaux.

Client

Direction territoriale Bassin de la Seine

Marché

Travaux

Région

Île-de-France

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

03/11/2026
Moins de 5 jours

Alloti

Non

Clôture

11/12/2026

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
ae_zh_patis_v2.pdf
479.14 KB
1233-cfl-pro-projet-l93-260422-a0-plan masse.pdf
6.51 MB
1233-cfl-pro-projet-l93-260422-a3-coupes.pdf
533.55 KB
1233-cfl-pro-projet-l93-260422-a3-plan masse.pdf
3.95 MB
1233-cfl-pro-projet-l93-260422-a3-terrassement.pdf
1.9 MB
1233-cfl-pro-projet-l93-260529-a3-végétatlisation.pdf
3.37 MB
20200415_arrêté-prefet77_signe.pdf
4.07 MB
ap 2021 drieat sppe 072.pdf
0 B
apc 2022 drieat sppe 079.pdf
291.1 KB
bpuf_v2.pdf
370.02 KB
ccap_zh patis_v2 (003).pdf
762.25 KB
cctp_zh_patis_v2.pdf
1.39 MB
dqe_zh_patis_v2.xlsx
61.15 KB
rc_zh_patis_v2.pdf
627.85 KB
rc-zh-patis-v2.pdf
627.85 KB

Détails de l'avis

Avis de marché - Avis n° 26-107216 du 04/11/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 77, 75
Annonce n° 26-107216
Travaux

Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : DTBS DIMOA
Correspondant : M. EL MARDI HAMZA, Chargé d'opérations
Adresse :  18 Quai Quai d'Austerlitz, 75013 Paris
Coordonnées :
Courriel : hamza.elmardi@vnf.fr
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Section 2 - Description du marché
Objet du marché : Marché de travaux de compensation zone humide relatifs au projet de reconstruction du barrage de Meaux.
Lieu d'exécution :  Parc Pâtis Parcelle AV 81, 77100 MEAUX
Section 3 - Caractéristiques du marché
Refus des variantes.
Section 4 - Durée du marché ou délai d'exécution
CF ART 5.1 DU CCAP
Section 5 - Conditions relative au marché
Section 6 - Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
  • Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2341-1 à L. 2341-3 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2341-5 du code de la commande publique (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après)
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
  • Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
  • Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
  • Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
  • Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
Section 7 - Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 11/12/2026 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Section 11 - Autres renseignements
Section 12 - Adresses complémentaires
Section 14 - Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/11/2026

36 jours

pour répondre à ce marché

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