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transport et traitement de déchets déchèterie collecte des ordures

TRANSPORT ET TRAITEMENT DECHETS ISSUS DES DECHETTERIES ET VEGETERIES DU SMETOM-GEEODE

Client

SMETOM-GEEODE

Marché

Services

Région

Île-de-France

Procédure

Appel d'offres ouvert à une enveloppe

Publié le

23/10/2026
Moins de 5 jours

Alloti

7 Lots

Clôture

07/12/2026

Site de dématérialisation

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apercu-4347051.pdf
2.14 MB
10 acte d_engagement lot 7.docx
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27.78 KB
12 dqe tous lots.xlsx
29.72 KB
2 ccap.pdf
585.95 KB
3 cctp.pdf
576.69 KB
4 acte d_engagement lot 1.docx
147.66 KB
5 acte d_engagement lot 2.docx
143.45 KB
6 acte d_engagement lot 3.docx
143.56 KB
7 acte d_engagement lot 4.docx
142.87 KB
8 acte d_engagement lot 5.docx
142.84 KB
9 acte d_engagement lot 6.docx
147.3 KB
1 rc.pdf
505.63 KB
fichecsl.action
168.25 KB
fichecsl.action
168.26 KB

Lot : Mise à disposition des bennes, chargement des déchets au sol, enlèvement, transport et traitement

Lot : Enlèvement et transport des cartons

Lot : Enlèvement, transport et traitement des déchets verts

Lot : Enlèvement et transport des pneus

Lot : Enlèvement, transport et traitement de l’amiante uniquement sur la déchetterie de PROVINS

Lot : Collecte des dépôts sauvages

Lot : Collecte des encombrants

Détails de l'avis

Avis de marché - Avis n° 26-102698 du 22/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 77
Annonce n° 26-102698
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SMETOM-GEEODE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : TRANSPORT ET TRAITEMENT DECHETS ISSUS DES DECHETTERIES ET VEGETERIES DU SMETOM-GEEODE
Description : MARCHE DE MISE A DISPOSITION ET TRANSPORT DES BENNES, ENLÈVEMENT ET TRANSPORT DES DÉCHETS AU SOL,TRAITEMENT DES DÉCHETS SUR LE TERRITOIRE DU SMETOM-GEEODE.
Identifiant de la procédure : e5eabd0f-601f-4404-b074-4a366369e95a
Identifiant interne : 2026-002
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511000 Services de collecte des ordures
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 7
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 7
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Mise à disposition des bennes, chargement des déchets au sol, enlèvement, transport et traitement
Description : A) o Mise à disposition des bennes dans les déchetteries. o Enlèvement, transport et traitement/valorisation des DNR/Encombrants incinérables et non-incinérables, du bois, des gravats en mélange, plâtre. • B) : o Évacuation des déchets au sol par camion en semi-remorque avec grappin ou prévoir le véhicule pour le chargement. o Traitement/valorisation des DNR/Encombrants incinérables et non-incinérables, du bois, des gravats en mélange, du plâtre
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511000 Services de collecte des ordures
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2027
Date de fin de durée : 30/06/2031
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : 24 mois fermes. Renouvelable 2 fois 12 mois. Échéance maxi 30 juin 2031
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 27/11/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marchesonline.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marchesonline.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : oui
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de MELUN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SMETOM-GEEODE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SMETOM-GEEODE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de MELUN
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Enlèvement et transport des cartons
Description : o Mise à disposition de bennes classiques ou bennes compactrices (selon déchetteries) o Enlèvement des bennes et transport des cartons vers exutoire défini par le prestataire (schéma 1) o Enlèvement des bennes et transport des cartons vers exutoire défini par le SMETOM-GEEODE : Centre de tri situé Chemin du Tertre de Chérisy à Vaux-Le-Pénil (schéma 2) o Tri/mise en balles et valorisation de des cartons (schéma 1) Un prix plancher devra être indiqué (schéma 1).
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511000 Services de collecte des ordures
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2027
Date de fin de durée : 30/06/2031
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : 24 mois fermes. Renouvelable 2 fois 12 mois. Échéance maxi 30 juin 2031
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 27/11/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marchesonline.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marchesonline.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : oui
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de MELUN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SMETOM-GEEODE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SMETOM-GEEODE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de MELUN
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Enlèvement, transport et traitement des déchets verts
Description : o Mise à disposition de bennes o Enlèvement des bennes et traitement des déchets verts, des troncs et souches o Évacuation des déchets verts au sol par camion en semi-remorque avec grappin ou prévoir le véhicule pour le chargement, traitement des déchets verts, troncs et souches. o Évacuation des déchets verts au sol par camion en semi-remorque avec grappin ou prévoir le véhicule pour le chargement, traitement des déchets verts, troncs et souches. o Valorisation du broyat des déchets verts, des troncs et souches Un prix plancher devra être indiqué pour la valorisation du broyat des déchets verts, troncs et souches. Le SMETOM-GEEODE se réserve le droit de récupérer une partie des déchets verts et de broyer une partie des végétaux sur place, afin de proposer le broyat aux usagers (uniquement sur la plateforme de Vulaines les Provins).
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511000 Services de collecte des ordures
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2027
Date de fin de durée : 30/06/2031
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : 24 mois fermes. Renouvelable 2 fois 12 mois. Échéance maxi 30 juin 2031
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 27/11/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marchesonline.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marchesonline.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : oui
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de MELUN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SMETOM-GEEODE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SMETOM-GEEODE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de MELUN
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Enlèvement et transport des pneus
Description : o Enlèvement, transport et valorisation/traitement des pneumatiques, o Mise à disposition des bennes o Valorisation de la matière Un prix plancher devra être indiqué.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511000 Services de collecte des ordures
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2027
Date de fin de durée : 30/06/2031
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : 24 mois fermes. Renouvelable 2 fois 12 mois. Échéance maxi 30 juin 2031
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 27/11/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marchesonline.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marchesonline.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : oui
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de MELUN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SMETOM-GEEODE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SMETOM-GEEODE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de MELUN
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Enlèvement, transport et traitement de l’amiante uniquement sur la déchetterie de PROVINS
Description : o Prévoir 8 bennes par an en moyenne, les moyens mis en place devront être détaillés dans le CCTP
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511000 Services de collecte des ordures
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2027
Date de fin de durée : 30/06/2031
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : 24 mois fermes. Renouvelable 2 fois 12 mois. Échéance maxi 30 juin 2031
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 27/11/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marchesonline.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marchesonline.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : oui
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de MELUN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SMETOM-GEEODE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SMETOM-GEEODE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de MELUN
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Collecte des dépôts sauvages
Description : o Collecte des dépôts sauvages selon la taille du dépôt et les matériaux 2 possibilité qui seront déterminées par l’agent du SMETOM-GEEODE. - Le tri est possible, les déchets seront amenés à la déchetterie la plus proche (uniquement le ramassage et le transport seront facturés). - Le tri est impossible, les déchets seront évacués et traités par le titulaire du marché.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511000 Services de collecte des ordures
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2027
Date de fin de durée : 30/06/2031
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : 24 mois fermes. Renouvelable 2 fois 12 mois. Échéance maxi 30 juin 2031
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 27/11/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marchesonline.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marchesonline.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : oui
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de MELUN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SMETOM-GEEODE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SMETOM-GEEODE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de MELUN
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Collecte des encombrants
Description : o Enlèvement et transport o Évacuation pour tri : soit en déchetterie, soit en ressourcerie du SMETOM-GEEODE
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511000 Services de collecte des ordures
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2027
Date de fin de durée : 30/06/2031
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : 24 mois fermes. Renouvelable 2 fois 12 mois. Échéance maxi 30 juin 2031
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 27/11/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marchesonline.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marchesonline.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : oui
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de MELUN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SMETOM-GEEODE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SMETOM-GEEODE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de MELUN
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SMETOM-GEEODE
Numéro d’enregistrement : 25770529300039
Adresse postale : RD 619
Ville : NANGIS
Code postal : 77370
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Point de contact : M. JULES LAURENT - Responsable Marchés publics
Adresse électronique : marches-publics@smetom-geeode.fr
Téléphone : 0164002645
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4079958
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de MELUN
Numéro d’enregistrement : 17770704900017
Adresse postale : Case postale 8630 43 Rue du Général de Gaulle
Ville : MELUN cedex
Code postal : 77008
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-melun@juradm.fr
Téléphone : 0160566630
Télécopieur : 0160566610
Adresse internet : https://melun.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ed67b165-5370-4296-a46d-6f418f05aae3 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/10/2026 à 11:43
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/10/2026

42 jours

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