2.1
Procédure
Titre
:
Fourniture d'arbres et de baliveaux
Description
:
Le marché a pour objet la fourniture de jeunes arbres et de baliveaux pour les besoins de plantation sur la ville dans le cadre d’aménagement d’espaces publics, la végétalisation des cours d’école, la plantation dans les parcs et squares. Il sera passé sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 200.000,00 € HT. Il prendra effet pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Il sera tacitement reconductible 3 fois par périodes successives de 12 mois.
Identifiant de la procédure
:
e73a95c8-d193-4c51-bd53-03e4a1cf3177
Identifiant interne
:
AOO-2026-65
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
Principales caractéristiques de la procédure
:
La procédure de passation utilisée est l’appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique (CCP). Toutes les modalités de la procédure figurent dans les documents de la consultation.
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
03452000
Arbres
2.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Nanterre
Code postal
:
92000
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Toutes les modalités de la procédure figurent au règlement de la consultation téléchargeable via le profil acheteur à l'adresse suivante : https://marches.maximilien.fr
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
800,000
Euro
2.1.4
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Informations complémentaires
:
Toutes les modalités de la procédure figurent dans les documents de la consultation.
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE