Prestations de diagnostic phytosanitaire des arbres sur SIG pour le Domaine national de Saint-Cloud (92210) et les bords des étangs de Ville d’Avray (92410).

Client

Centre des Monuments Nationaux

Marché

Services

Région

Île-de-France

Procédure

Appel d'offres

Publié le

19/11/2026
Moins de 5 jours

Alloti

Non

Clôture

18/12/2026

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
dc4_2023.docx
136.21 KB
rc - annexe 1 - liste des questions posées au(x) futur(s) titulaire....pdf
341.64 KB
rc - annexe 2 - plaquette_cellule_signalement.pdf
170.29 KB
rc - annexe 3 - cmn gestion interne des alertes.pdf
672.34 KB
dc1-2019.doc
128.5 KB
dc2-2019.doc
173.5 KB
st-cloud_diag_phyto_bpu_dqe.xlsx
25.65 KB
st-cloud_diag_phyto_rc.pdf
441.86 KB
st-cloud_diag_phyto_ae_ccp.docx
13.3 MB
st-cloud_diag_phyto_plan_priorites_2026.pdf
31.23 MB

Détails de l'avis

Avis de marché - Avis n° 26-111798 du 17/11/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 75, 92
Annonce n° 26-111798

Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CMN
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique, contrôlée par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de diagnostic phytosanitaire des arbres sur SIG pour le Domaine national de Saint-Cloud (92210) et les bords des étangs de Ville d’Avray (92410).
Description : Prestations de diagnostic phytosanitaire des arbres sur SIG pour le Domaine national de Saint-Cloud (92210) et les bords des étangs de Ville d’Avray (92410).
Identifiant de la procédure : 4962887d-3294-4d6a-97a3-66f8b14d10a0
Identifiant interne : 26-190-243
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Le marché est un accord-cadre mono-attributaire qui donnera lieu à la conclusion de bons de commande conformément aux articles R.2162-2 à R.2162-6, et R.2162-14 du Code de la commande publique. L’accord-cadre ne comporte pas de montant minimal mais comporte un montant maximal sur la totalité du marché de 500 000 € HT.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 1 Avenue de la grille d’honneur
Ville : Saint-Cloud
Code postal : 92210
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 175,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le présent accord cadre est conclu pour une durée d’un (1) an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit trois (3) fois pour une durée d’un (1) an par tacite reconduction, sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Prestations de diagnostic phytosanitaire des arbres sur SIG pour le Domaine national de Saint-Cloud (92210) et les bords des étangs de Ville d’Avray (92410).
Description : Prestations de diagnostic phytosanitaire des arbres sur SIG pour le Domaine national de Saint-Cloud (92210) et les bords des étangs de Ville d’Avray (92410).
Identifiant interne : 26-190-243
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 1 Avenue de la grille d’honneur
Ville : Saint-Cloud
Code postal : 92210
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 175,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3106187?orgAcronyme=f5j
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3106187?orgAcronyme=f5j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics, direction des affaires juridiques
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CMN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CMN
Numéro d’enregistrement : 18004601300017
Adresse postale : 62 rue Saint-Antoine
Ville : Paris Cedex 04
Code postal : 75186
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Cédric BONNE
Adresse électronique : cedric.bonne@monuments-nationaux.fr
Téléphone : 0144612187
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 01 44 59 44 00
Adresse internet : https://paris.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics, direction des affaires juridiques
Numéro d’enregistrement : 12000009600020
Adresse postale : 6 rue Louise Weiss
Ville : Paris
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : Ccra.daj@finances.gouv.fr
Téléphone : 0144970422
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : e702cfa1-f33e-4845-9105-4d23aba535a2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/11/2026 à 17:26
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/11/2026