2.1
Procédure
Titre
:
Prestations de diagnostic phytosanitaire des arbres sur SIG pour le Domaine national de Saint-Cloud (92210) et les bords des étangs de Ville d’Avray (92410).
Description
:
Prestations de diagnostic phytosanitaire des arbres sur SIG pour le Domaine national de Saint-Cloud (92210) et les bords des étangs de Ville d’Avray (92410).
Identifiant de la procédure
:
4962887d-3294-4d6a-97a3-66f8b14d10a0
Identifiant interne
:
26-190-243
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
Principales caractéristiques de la procédure
:
Le marché est un accord-cadre mono-attributaire qui donnera lieu à la conclusion de bons de commande conformément aux articles R.2162-2 à R.2162-6, et R.2162-14 du Code de la commande publique. L’accord-cadre ne comporte pas de montant minimal mais comporte un montant maximal sur la totalité du marché de 500 000 € HT.
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71241000
Études de faisabilité, service de conseil, analyse
2.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
1 Avenue de la grille d’honneur
Ville
:
Saint-Cloud
Code postal
:
92210
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
175,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
500,000
Euro
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
Le présent accord cadre est conclu pour une durée d’un (1) an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit trois (3) fois pour une durée d’un (1) an par tacite reconduction, sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans.
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable
:
Sans objet