Section 1 : Identification de l'acheteur Nom complet de l'acheteur : Ville de Montrouge
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21920049000015
Ville : Montrouge cedex
Code Postal : 92121
Groupement de commandes : Non
Section 2 : CommunicationLien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_NasYrSk3jRIdentifiant interne de la consultation : 2026-58
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Finances marchés
Adresse mail du contact : j.marius@ville-montrouge.fr
Section 3 : ProcédureType de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : -La lettre de candidature (Formulaire DC1) ou équivalent dument rempli, et daté.
- La Déclaration du candidat (Formulaire DC2) ou équivalent dûment rempli et daté. Dans le cas d'un groupement d'entreprises, le formulaire DC2 sera complété pour chaque membre du Groupement et indiquera la nature conjointe ou solidaire du groupement.
- Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusion mentionné aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 ou aux articles L. 2341-1 à L. 2341-3 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : - Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, il produit la copie du ou des jugements prononcés.
- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, la part de chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices.
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 02 décembre 2026 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Ville de Montrouge
Direction de l'optimisation de l'achat public
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Gestion des abonnements à des journaux, revues et périodiques
Code CPV principal
Descripteur principal : 79980000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Gestion des abonnements à des journaux, revues et périodiques
Lieu principal d'exécution du marché : Hauts-de-Seine
Durée du marché (en mois) : 36
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Le marché est d'une durée de 12 mois renouvelable 3 fois pour 12 mois par période, soit 4 ans au maximum.
marché a reconduction tacite.
Une négociation pourra avoir lieu.
Le montant du marché ne dépassera pas 200 K euro(s) HT.
les critères de jugement des offres sont exposés dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis : 10/11/2026
Section 1 : Identification de l'acheteur Nom complet de l'acheteur : Ville de Montrouge
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21920049000015
Ville : Montrouge cedex
Code Postal : 92121
Groupement de commandes : Non
Section 2 : CommunicationLien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_NasYrSk3jRIdentifiant interne de la consultation : 2026-58
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Finances marchés
Adresse mail du contact : j.marius@ville-montrouge.fr
Section 3 : ProcédureType de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : -La lettre de candidature (Formulaire DC1) ou équivalent dument rempli, et daté.
- La Déclaration du candidat (Formulaire DC2) ou équivalent dûment rempli et daté. Dans le cas d'un groupement d'entreprises, le formulaire DC2 sera complété pour chaque membre du Groupement et indiquera la nature conjointe ou solidaire du groupement.
- Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusion mentionné aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 ou aux articles L. 2341-1 à L. 2341-3 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : - Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, il produit la copie du ou des jugements prononcés.
- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, la part de chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices.
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 02 décembre 2026 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Ville de Montrouge
Direction de l'optimisation de l'achat public
Section 4 : Identification du marchéIntitulé du marché : Gestion des abonnements à des journaux, revues et périodiques
Code CPV principal
Descripteur principal : 79980000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Gestion des abonnements à des journaux, revues et périodiques
Lieu principal d'exécution du marché : Hauts-de-Seine
Durée du marché (en mois) : 36
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations ComplémentairesVisite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Le marché est d'une durée de 12 mois renouvelable 3 fois pour 12 mois par période, soit 4 ans au maximum.
marché a reconduction tacite.
Une négociation pourra avoir lieu.
Le montant du marché ne dépassera pas 200 K euro(s) HT.
les critères de jugement des offres sont exposés dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis : 10/11/2026