Organisation de séjours durant les vacances scolaires pour les enfants des agents du Département âgés de 4 à 17 ans

Lot: Séjours linguistiques Description : Séjours linguistiques Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de la notification du contrat. Il pourra être reconduit, trois fois par période successive d'un an sans que la durée totale ne puisse excéder quatre ans (4) ans. En application de l'article R.2112-4 du Code de la commande publique, chaque accord-cadre est reconduit de manière tacite sans que le titulaire puisse s'y opposer. En cas de non-reconduction d'un accord-cadre, le pouvoir adjudicateur en informe alors le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, en respectant un préavis de deux (2) mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre (date de notification).Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction de celui-ci.

Lot: Séjours itinérants Description : Séjours itinérants Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de la notification du contrat. Il pourra être reconduit, trois fois par période successive d'un an sans que la durée totale ne puisse excéder quatre ans (4) ans. En application de l'article R.2112-4 du Code de la commande publique, chaque accord-cadre est reconduit de manière tacite sans que le titulaire puisse s'y opposer. En cas de non-reconduction d'un accord-cadre, le pouvoir adjudicateur en informe alors le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, en respectant un préavis de deux (2) mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre (date de notification).Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction de celui-ci.

Lot: Séjours multi-activités en France et pays limitrophes Description : Séjours multi-activités en France et pays limitrophes Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de la notification du contrat. Il pourra être reconduit, trois fois par période successive d'un an sans que la durée totale ne puisse excéder quatre ans (4) ans. En application de l'article R.2112-4 du Code de la commande publique, chaque accord-cadre est reconduit de manière tacite sans que le titulaire puisse s'y opposer. En cas de non-reconduction d'un accord-cadre, le pouvoir adjudicateur en informe alors le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, en respectant un préavis de deux (2) mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre (date de notification).Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction de celui-ci.

Lot: Séjours équitation Description : Séjours équitation Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de la notification du contrat. Il pourra être reconduit, trois fois par période successive d'un an sans que la durée totale ne puisse excéder quatre ans (4) ans. En application de l'article R.2112-4 du Code de la commande publique, chaque accord-cadre est reconduit de manière tacite sans que le titulaire puisse s'y opposer. En cas de non-reconduction d'un accord-cadre, le pouvoir adjudicateur en informe alors le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, en respectant un préavis de deux (2) mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre (date de notification).Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction de celui-ci.

Lot: Séjours sports d'hiver Description : Séjours sports d'hiver Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de la notification du contrat. Il pourra être reconduit, trois fois par période successive d'un an sans que la durée totale ne puisse excéder quatre ans (4) ans. En application de l'article R.2112-4 du Code de la commande publique, chaque accord-cadre est reconduit de manière tacite sans que le titulaire puisse s'y opposer. En cas de non-reconduction d'un accord-cadre, le pouvoir adjudicateur en informe alors le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, en respectant un préavis de deux (2) mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre (date de notification).Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction de celui-ci.