Organisation de séjours pendant les vacances scolaires pour l'établissement Vacances Animation Loisirs de la Ville de Courbevoie

La consultation est passée en procédure adaptée en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° à R. 2123-7 du Code de la commande publique et de l'avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques.Le présent besoin est un service spécifique relevant de l'annexe du Code de la commande publique « 7. Services d'hôtellerie et de restauration ».La consultation donnera lieu à des accords-cadres mono-attributaire à marchés subséquents.Les prestations des marchés subséquents seront rémunérées à prix unitaires.Dans le cadre de la présente consultation, le premier marché subséquent est également publié et sera conclu avec l'attributaire retenu pour l'accord-cadre.

Client

VACANCES ANIMATIONS LOISIRS (VAL)

Marché

Services

Région

Île-de-France

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

23/06/2026

Alloti

8 Lots

Clôture

17/07/2026 Moins de 5 jours

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Détails de l'avis
Mots-clés

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