PRESTATIONS DE SERVICE RELATIVES À L'ORGANISATION DU SALON DU ROMAN HISTORIQUE- LIVRES ET HISTOIRE POUR LES EDITIONS 2026 A 2029

Le présent marché a pour objet l'exécution de prestations de service relatives à l'organisation du Salon du Roman Historique - Livres et Histoire de Levallois pour les éditions 2026 à 2029.La Ville recherche un prestataire dont les compétences confirmées dans le domaine du commissariat de salons littéraires lui permettront de l'accompagner pour réussir les prochaines éditions 2026 à 2029. La Ville recherche un prestataire dont les compétences confirmées dans le domaine du commissariat de salons littéraires lui permettront de l'accompagner pour réussir les prochaines éditions 2026 à 2029. Cette mission de commissariat comprend l'invitation des auteurs, des modérateurs, la programmation événementielle, la mise en place des deux Prix des lecteurs de Levallois (adultes et jeunesse) en lien avec La Médiathèque, l'organisation des relations avec les librairies levalloisiennes, ainsi que, possiblement, la communication et les relations presse de cet évènement.Les prestations débuteront à compter de la date de notification du marché, jusqu'à l'exécution complète des prestations relatives à l'édition 2026.Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, ce marché pourra être reconduit tacitement à l'initiative de la Ville, pour les éditions 2027, 2028 et 2029 et ce, dans la limite de 3 fois. Le marché est soumis aux dispositions du Code de la Commande Publique, désigné par les termes « le Code » dans l'ensemble des pièces de la consultation. Il est soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures Courantes et Services » approuvé par Arrêté du 30 mars 2021. Il est passé selon la procédure de marché à procédure adaptée ouverte en application de l'article R.2123-1 3° du Code, son objet constituant des services spécifiques, conformément à l'avis du 27 mars 2016 relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques.Ce marché est qualifié d'accord-cadre à bons de commande, passé en vertu des dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code.S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité. Le marché sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de 4 années.La valeur totale maximum du marché est de 120 000 € HTVA, compte tenu de sa durée et des éventuelles reconductions, soit 30 000€ HTVA par an, auxquels s'ajoute le prix global et forfaitaire des prestations de commissariat, tel que fixé à l'article 7.2 du contrat (étant précisé que ce montant forfaitaire annuel ne devra pas dépasser 28 000 € HTVA).