FOURNITURE DE VEGETAUX POUR LA VILLE DE COURBEVOIE

Lot: FOURNITURE D'ARBRES Description : FOURNITURE D'ARBRES Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 21/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché prend effet à compter de la date de notification au titulaire pour une durée d'un an reconductible tacitement 3 fois pour la même durée, sans pouvoir dépasser la durée totale de quatre (4) ans. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut refuser la reconduction conformément à l'article R.2112-4 du Code de la commande publique.En cas de non-reconduction du contrat par la Ville, le titulaire sera averti par courrier ou par courriel au moins 2 mois avant la date anniversaire du contrat.

Lot: FOURNITURE D'ARBUSTES Description : FOURNITURE D'ARBUSTES Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 21/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché prend effet à compter de la date de notification au titulaire pour une durée d'un an reconductible tacitement 3 fois pour la même durée, sans pouvoir dépasser la durée totale de quatre (4) ans. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut refuser la reconduction conformément à l'article R.2112-4 du Code de la commande publique.En cas de non-reconduction du contrat par la Ville, le titulaire sera averti par courrier ou par courriel au moins 2 mois avant la date anniversaire du contrat.

Lot: FOURNITURE DE VIVACES Description : FOURNITURE DE VIVACES Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 21/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché prend effet à compter de la date de notification au titulaire pour une durée d'un an reconductible tacitement 3 fois pour la même durée, sans pouvoir dépasser la durée totale de quatre (4) ans. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut refuser la reconduction conformément à l'article R.2112-4 du Code de la commande publique.En cas de non-reconduction du contrat par la Ville, le titulaire sera averti par courrier ou par courriel au moins 2 mois avant la date anniversaire du contrat.

Lot: FOURNITURE DE PLANTES A MASSIFS Description : FOURNITURE DE PLANTES A MASSIFS POUR LE FLEURISSEMENT Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 21/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché prend effet à compter de la date de notification au titulaire pour une durée d'un an reconductible tacitement 3 fois pour la même durée, sans pouvoir dépasser la durée totale de quatre (4) ans. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut refuser la reconduction conformément à l'article R.2112-4 du Code de la commande publique.En cas de non-reconduction du contrat par la Ville, le titulaire sera averti par courrier ou par courriel au moins 2 mois avant la date anniversaire du contrat.

Lot: FOURNITURE DE BULBES ET TUBERCULES Description : FOURNITURE DE BULBES ET TUBERCULES Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 21/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché prend effet à compter de la date de notification au titulaire pour une durée d'un an reconductible tacitement 3 fois pour la même durée, sans pouvoir dépasser la durée totale de quatre (4) ans. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut refuser la reconduction conformément à l'article R.2112-4 du Code de la commande publique.En cas de non-reconduction du contrat par la Ville, le titulaire sera averti par courrier ou par courriel au moins 2 mois avant la date anniversaire du contrat.

Lot: FOURNITURE DE CHRYSANTHEMES ET DE PLANTES AUTOMNALES Description : FOURNITURE DE CHRYSANTHEMES ET DE PLANTES AUTOMNALES Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 21/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché prend effet à compter de la date de notification au titulaire pour une durée d'un an reconductible tacitement 3 fois pour la même durée, sans pouvoir dépasser la durée totale de quatre (4) ans. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut refuser la reconduction conformément à l'article R.2112-4 du Code de la commande publique.En cas de non-reconduction du contrat par la Ville, le titulaire sera averti par courrier ou par courriel au moins 2 mois avant la date anniversaire du contrat.

Lot: FOURNITURE DE PLANTES VERTES Description : FOURNITURE DE PLANTES VERTES Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 21/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le marché prend effet à compter de la date de notification au titulaire pour une durée d'un an reconductible tacitement 3 fois pour la même durée, sans pouvoir dépasser la durée totale de quatre (4) ans. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut refuser la reconduction conformément à l'article R.2112-4 du Code de la commande publique.En cas de non-reconduction du contrat par la Ville, le titulaire sera averti par courrier ou par courriel au moins 2 mois avant la date anniversaire du contrat.