Le présent marché prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande conformément aux prix mentionnés au Bordereau des Prix Unitaires (BPU) ainsi qu'aux devis pouvant être demandés pour les prestations non prévues au BPU et dites « exceptionnelles » ou « occasionnelles ».L'accord-cadre est sans minimum mais avec un maximum 900 000 € HT (prestations prévues au BPU et prestations sur devis) sur toute la durée de l'accord-cadre en application de l'article R2362-8 du Code de la Commande. Les commandes successives seront adressées au fil des besoins sous la forme de bons de commande par le pouvoir adjudicateur.
Client
SYNDICAT DE L'ORGE
Marché
Services
Région
Île-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
24/03/2025
Alloti
Non
Clôture
14/05/2025 Marché clôturé
Lien source
Ce marché est clôturé
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