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MISSIONS DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE

Appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-1, L. 2124-2 et R.2124-2 du Code de la commande publique.Accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique en application des articles R.2162-1 à 6 du Code de la commande publique.Le marché n'est pas alloti en raison de la nature homogène des prestations prévues au marché.Le marché n'est pas décomposé en tranches.Le marché n'est pas décomposé en phases. Les bons de commandes pourront être émis dès la notification de l'accord-cadre jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre, quelle que soit la durée d'exécution des fournitures commandées.

Client

SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L'AMÉNAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLÉE DE L'YVETTE (SIAHVY)

Marché

Services

Région

Île-de-France

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

22/06/2025

Alloti

Non

Clôture

01/09/2025 Marché clôturé

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 Mots-clés

Ce marché est clôturé

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