L'accord-cadre, composé de deux lots, sera exécuté par l'émission de bons de commande. La description des prestations est détaillée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. À titre indicatif et non contractuel, l'estimation annuelle de l'accord-cadre pour l'ensemble des lots est de 300 000 € HT par an. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat (la date indiquée dans le présent avis est donnée à titre indicatif), renouvelable trois fois par période annuelle successive. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Client
COEUR ESSONNE AGGLOMERATION
Marché
Services
Région
Île-de-France
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
26/05/2026
Alloti
2 Lots
Clôture
07/07/2026
Lien source
Lot: Etudes hydrauliques Description : Etudes hydrauliques Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 09/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, en application des articles R.2162-2, alinéa 2, R.2162-13 et R.2162-14.Le montant maximum des commandes pour la période initiale du lot n°1 est fixé à 250 000 € HT. Il est fixé à 250 000 € HT pour chacune des périodes de reconduction.Le montant maximum total sur la durée de l'accord-cadre pour le lot n°1 s'élève ainsi à 1 000 000 € HT.À titre indicatif et non contractuel, l'estimation annuelle du lot n°1 est de 150 000 € HT.
Lot: Campagnes de mesures sur les réseaux ou les ouvrages Description : Campagnes de mesures sur les réseaux ou les ouvrages Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 09/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, en application des articles R.2162-2, alinéa 2, R.2162-13 et R.2162-14.Le montant maximum des commandes pour la période initiale du lot n°2 est fixé à 250 000 € HT. Il est fixé à 250 000 € HT pour chacune des périodes de reconduction.Le montant maximum total sur la durée de l'accord-cadre pour le lot n°2 s'élève ainsi à 1 000 000 € HT.À titre indicatif et non contractuel, l'estimation annuelle du lot n°2 est de 150 000 € HT.
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